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Plan stratégique 2008-2011 du ministère de la Sécurité publique

pdf 738 Kb PL_strategique_MSP_2008-2011.pdf

meilleure prestation de services aux citoyens. La prestation de services En matière de prestation de services, le ministère prendra des mesures pour…

Update : October 4, 2019

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mb 25-226_Diffusion.pdf

par la Loi peut conclure une entente avec un centre de services scolaire1 pour la prestation du service de l’éducation préscolaire et des services…

Update : July 30, 2025

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

pdf 765 Kb manuel_chapitre_3.pdf

la mise hors service d’immobilisations et sites contaminés – mesures d’allègement fiscal ................................................ 3-69 1. Obligations…

Update : December 12, 2025

frais_activites_formations_colloque_congres_t2-23-24.pdf.pdf

pdf 181 Kb frais_activites_formations_colloque_congres_t2-23-24.pdf.pdf

chemin Boudreau Cap-aux-Meules (Québec) G4T 1E8 149,00 $ Séminaire en sécurité civile 2023 Association de sécurité civile du Québec (ASCQ) Direction de…

Update : November 29, 2023

Politique québécoise de financement des universités

pdf 1.11 Mb Politique-financement-universites.pdf

secteurs d’activité, tout particulièrement ceux permettant l’offre de services publics tels que les milieux de la santé, des services sociaux et de…

Update : June 10, 2024

Politique québécoise de financement des universités

pdf 906 Kb Politique-financement-universites.pdf

secteurs d’activité, tout particulièrement ceux permettant l’offre de services publics tels que les milieux de la santé, des services sociaux et de…

Update : November 7, 2024

Ligne directrice sur la requalification des policiers en matière d'armes à feu et d'agents chimiques

pdf 103 Kb ligne_directrice_requalification_armes_agents_chimiques_2025-01-31.pdf

l’année civile en cours. La requalification effectuée pendant la période de prolongation est valable pour l’année civile antérieure. Le policier doit…

Update : February 3, 2025

Pour une plus grande prospérité et vitalité de nos municipalités – Plan d'action gouvernemental à l'intention des municipalités dévitalisées

pdf 2.35 Mb plan_action_mun_devitalisees.pdf

ons en fonction d’un panier de base de services de proximité. Valoriser la coopération et la mise en commun des services et des ressources. Soutenir les …

Update : July 27, 2010

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

pdf 3.34 Mb 25-357_Diffusion.pdf

30120 — Amélioration des services aux élèves à risque et HDAA — Volet A — Embauche de personnel offrant des services éducatifs complémentaires ⎯ Mesure 30120…

Update : October 22, 2025

2024-012 – Divers documents sur l'environnement échangés avec la Ville de Longueuil

pdf 10.68 Mb DAI_2024-012_ville_longueuil_environnement.pdf

omie.gouv.qc.ca 3 Madame Annie Pham Responsable du service de l'accès et de la protection de l'information MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE …

Update : May 13, 2024

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Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

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Politique québécoise de financement des universités

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2024-012 – Divers documents sur l'environnement échangés avec la Ville de Longueuil

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