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Subvention pour les projets d’investissement en infrastructure (SPII) Projets retenus pour 2023-2024 ∙ Région administrative Nom de l’organisme Somme…

programmes, à l’adresse programmes.famille@mfa.gouv.qc.ca. Le deuxième versement (maximum 30 %) de la subvention prévue pour 2025-2026 est conditionnel à…

et aux documents reçue le 20 mai 2025, visant à obtenir : « une copie de l'entente concernant la subvention à l'Oiseau Mécanique au Massif tel que…

étudiantes et étudiants autochtones qui fréquentent votre établissement? Avez-vous bénéficié d’une subvention l’année dernière? Si vous bénéficiez d’un…

d’accès à l’information et aux documents reçue le 10 décembre 2025, visant à obtenir: « CONVENTION DE SUBVENTION ENTRE MINISTÈRE DU TOURISME (PROGRAMME…

sable de Sainte-Luce. Matane-Matapédia 600 $ Période du 1er juillet au 30 septembre 2025 Ministre Subvention - Budget discrétionnaire 1 Nom du bénéficiaire…

n reçue le 26 août 2025 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « Une copie de la convention de subvention 2023-2028-67211 "pour le développement de la…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

2013-2017, le créneau Meuble et bois ouvré a obtenu des revenus de 503 k$, dont 88 % provenaient de subventions publiques pour le fonctionnement. L’excédent…