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Rapport de l’observatrice – Situation à la Ville de Saint-Jérôme et à la Municipalité régionale de comté de La Rivière-du-Nord
pdf 5.42 Mb RAP_saint_jerome_riviere_du_nord.pdf
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2023-119 – Toute communication entre la Ville de Québec et le MAMH concernant la Loi sur l'exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations depuis septembre 2021
pdf 311 Kb DAI_2023-119_loi_competences_municipales.pdf
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2023-119 – Toute communication entre la Ville de Québec et le MAMH concernant la Loi sur l'exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations depuis septembre 2021
pdf 311 Kb DAI_2023-119_loi_competences_municipales.pdf
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Fonds régions et ruralité – Volet 3 – Projets Signature innovation des MRC
pdf 356 Kb TAB_FRR3.pdf
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Fonds régions et ruralité – Volet 3 – Projets Signature innovation des MRC
pdf 398 Kb TAB_FRR3.pdf
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2025-021 – Échanges de lettres entre la sous-ministre adjointe madame Katia Petit, la Fonderie Horne, le CISSS de l'Abitibi‑Témiscamingue et la Ville de Rouyn‑Noranda
pdf 3.47 Mb DAI_2025-021_echanges_abitibi_temiscamingue.pdf
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2024-115 – Communications depuis le 1er décembre 2023 avec la Ville de Mont-Tremblant et/ou la MRC des Laurentides concernant zone prioritaire de développement de la prochaine version du schéma de la MRC
pdf 18.04 Mb DAI_2024-115_zone_prioritaire_developpement_mont_tremblant.pdf
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Synthèse des connaissances sur la mise en place et l'évolution des observations côtiers et marins
pdf 3.94 Mb synthese_connaissances_observatoires_cotiers_marins.pdf
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