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Fonds régions et ruralité – Volet 3 – Projets Signature innovation des MRC

pdf 356 Kb TAB_FRR3.pdf

régions et ruralité Volet 3 – Projets « Signature innovation » des MRC Nom Projet Description des principales initiatives Montant de l’entente MRC de La…

Update : November 8, 2024

Fonds régions et ruralité – Volet 3 – Projets Signature innovation des MRC

pdf 398 Kb TAB_FRR3.pdf

régions et ruralité Volet 3 – Projets « Signature innovation » des MRC Nom Projet Description des principales initiatives Montant de l’entente MRC de La…

Update : September 18, 2024

Toutes correspondances, documents, lettres, courriels, analyses, mémos, plans, échanges, budgets, présentations et autres que ce soit au sein de votre ministère et / ou avec d'autres ministères ou encore, des groupes tiers relatifs à l'adoption de c

pdf 1.61 Mb 24-359_Diffusion.pdf

ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. 48. Lorsqu’il…

Update : November 28, 2024

Les dépenses incluses dans les frais d’administration des centres de services scolaires telles les types de dépenses (par exemple, les ressources humaines, la gestion de la structure des bâtiments ou le soutien informatique), et non les montants de c

pdf 502 Kb 25-302_Diffusion.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/cd p. j. 3 Originale signée MANUEL DE COMPTABILITÉ SCOLAIRE…

Update : September 3, 2025

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

pdf 19.38 Mb MEFQ_partie_3_2025.pdf

% 17 % 60 % Qualité et complexité des finis de planchers Q-C « D » Q-C « B » Q-C « C » Q-C « C » Q-C « C » - - Nombre de salles de bain 1 3 1,3 1 1 - -…

Update : July 14, 2025

communications et les documents qui concernent la mise sur pied et l’évolution de l’enquête de portée générale sur les inconduites sexuelles dans les établissements scolaires du Québec et sur leur gestion par les Centres de services scolaires c

pdf 446 Kb 23-61_Diffusion.pdf

d’un tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a.…

Update : July 26, 2023

communications et les documents qui concernent la mise sur pied et l’évolution de l’enquête de portée générale sur les inconduites sexuelles dans les établissements scolaires du Québec et sur leur gestion par les Centres de services scolaires c

pdf 446 Kb 23-61_Diffusion.pdf

d’un tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a.…

Update : July 26, 2023

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

pdf 716 Kb 23-446_Diffusion.pdf

ans) 57,1% 33,3% 40,0% n.d. 60,0% Form. ens. au préscol. et prim Nombre de NI dans la cohorte 1714 1790 1777 1669 1600 Taux de diplomation, toutes…

Update : December 1, 2023

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

pdf 716 Kb 23-446_Diffusion.pdf

ans) 57,1% 33,3% 40,0% n.d. 60,0% Form. ens. au préscol. et prim Nombre de NI dans la cohorte 1714 1790 1777 1669 1600 Taux de diplomation, toutes…

Update : December 1, 2023

Fiches 3 – Enjeux stratégiques et gestion des risques liés aux clauses pénales

pdf 710 Kb FIC_3_enjeux_strategie_gestion_risques_clauses_penales.pdf

l’adhérent3. 1 Robitaille c. Gestion L. Jalbert inc., 2007 QCCA 1052 (CanLII). 2 Saint-Augustin (Municipalité de) c. Roch Lessard 2000 inc., 2011 QCCS 424…

Update : March 9, 2022

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Toutes correspondances, documents, lettres, courriels, analyses, mémos, plans, échanges, budgets, présentations et autres que ce soit au sein de votre ministère et / ou avec d'autres ministères ou encore, des groupes tiers relatifs à l'adoption de c

Les dépenses incluses dans les frais d’administration des centres de services scolaires telles les types de dépenses (par exemple, les ressources humaines, la gestion de la structure des bâtiments ou le soutien informatique), et non les montants de c

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

communications et les documents qui concernent la mise sur pied et l’évolution de l’enquête de portée générale sur les inconduites sexuelles dans les établissements scolaires du Québec et sur leur gestion par les Centres de services scolaires c

communications et les documents qui concernent la mise sur pied et l’évolution de l’enquête de portée générale sur les inconduites sexuelles dans les établissements scolaires du Québec et sur leur gestion par les Centres de services scolaires c

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

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