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2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

pdf 15.11 Mb DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf

projections de croissance de sa population d'ici 2041 . Selon les données de l'Institut de la statistique du Québec (ISO), les municipalités…

Update : October 17, 2024

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

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projections de croissance de sa population d'ici 2041 . Selon les données de l'Institut de la statistique du Québec (ISO), les municipalités…

Update : October 17, 2024

SOMMAIRE. AVIS DES COMITÉS CONSULTATIFS RÉGIONAUX SUR L’OFFRE DE SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE – 2025

pdf 443 Kb comite-consultatif-regional-sommaire-2025.pdf

• TBC 16-08 MRC Roussillon – villes de Saint-Constant, de Candiac, de Delson, de La Prairie, de Saint-Philippe, de Saint-Mathieu et de Sainte-Catherine : o…

Update : July 28, 2025

2023-174 – Avis de publication dans la gazette officielle du Québec du règlement d’annexion de la plage Germain 5075/85 fait en 1985

pdf 1.90 Mb DAI_2023-174_avis_plage_germain.pdf

compter de la date de la publication du prêsem avis. Cl! territoire est Je suivant Un territoire faisant -actuellement partie de la ville de…

Update : January 22, 2024

2023-174 – Avis de publication dans la gazette officielle du Québec du règlement d’annexion de la plage Germain 5075/85 fait en 1985

pdf 1.90 Mb DAI_2023-174_avis_plage_germain.pdf

compter de la date de la publication du prêsem avis. Cl! territoire est Je suivant Un territoire faisant -actuellement partie de la ville de…

Update : January 22, 2024

2024-100 – Avis publié dans la Gazette officielle concernant une entente intermunicipale de 2020

pdf 1.15 Mb DAI_2024-100_avis_entente_intermunicipale_2020.pdf

publications et avis publié dans les gazettes officielles, l’avis concernant l’entente intermunicipale ci-dessous, celle de 2020. […] Entente relative à la…

Update : October 18, 2024

2024-100 – Avis publié dans la Gazette officielle concernant une entente intermunicipale de 2020

pdf 1.15 Mb DAI_2024-100_avis_entente_intermunicipale_2020.pdf

publications et avis publié dans les gazettes officielles, l’avis concernant l’entente intermunicipale ci-dessous, celle de 2020. […] Entente relative à la…

Update : October 18, 2024

2023-043 - Documents concernant les avis du Ministère sur la conformité d'une modification au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville du 1er juin 2018 à aujourd'hui

pdf 21 Mb DAI_2023-043_mrc_sainte_therese_de_blainville.pdf

d'aménagement et de développement révisé de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville ÉTAT DE LA QUESTION Le 23 février 2022, la…

Update : July 12, 2023

2023-043 – Documents concernant les avis du Ministère sur la conformité d'une modification au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville du 1er juin 2018 à aujourd'hui

pdf 21 Mb DAI_2023-043_mrc_sainte_therese_de_blainville.pdf

d'aménagement et de développement révisé de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville ÉTAT DE LA QUESTION Le 23 février 2022, la…

Update : July 12, 2023

Avis préalable à l’application de pesticides pour l’entretien d’un corridor de transport d’énergie

pdf 1.01 Mb formulaire-avis-prealables-corridor-energie.pdf

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs 2024-10-07 Avis préalable à l’application de…

Update : October 9, 2024

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2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

SOMMAIRE. AVIS DES COMITÉS CONSULTATIFS RÉGIONAUX SUR L’OFFRE DE SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE – 2025

2023-174 – Avis de publication dans la gazette officielle du Québec du règlement d’annexion de la plage Germain 5075/85 fait en 1985

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2024-100 – Avis publié dans la Gazette officielle concernant une entente intermunicipale de 2020

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2023-043 - Documents concernant les avis du Ministère sur la conformité d'une modification au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville du 1er juin 2018 à aujourd'hui

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