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Copie de la ligne directrice du MSP concernant l'exclusivité de fonction des policiers qui détiennent un poste d'encadrement et l'obligation de divulgation prévue à l'article 118 de la Loi sur la police

pdf 889 Kb 2023-11995.pdf

Avis de recours en révision 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11094…

Update : August 28, 2023

Copie de la ligne directrice du MSP concernant l'exclusivité de fonction des policiers qui détiennent un poste d'encadrement et l'obligation de divulgation prévue à l'article 118 de la Loi sur la police

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Update : August 28, 2023

Le paradoxe de la colère : la fine ligne entre le normal et le pathologique

pdf 1.66 Mb recherche_paradoxe_colere_2015.pdf

perçue comme déviante compte tenu de l'expression de sa colère qu'un homme cadre dans un même contexte. En fin de compte, la régulation des…

Update : May 26, 2021

Analyse d’impact réglementaire - Projet de loi concernant la ligne d’interconnexion Hertel-New York

pdf 657 Kb AIR_202210_PL_hertel-new-york_MEIE.pdf

portion québécoise de la ligne Hertel-New York à sa mise en service. HQ prévoit de réaliser la construction de la ligne Hertel-New York pour ensuite la céder…

Update : June 13, 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de loi concernant la ligne d’interconnexion Hertel-New York

pdf 657 Kb AIR_202210_PL_hertel-new-york_MEIE.pdf

portion québécoise de la ligne Hertel-New York à sa mise en service. HQ prévoit de réaliser la construction de la ligne Hertel-New York pour ensuite la céder…

Update : June 13, 2023

Formulaire de reddition de compte - Intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

xlsx 1.52 Mb FO_reddition_comptes_intensite_carbone.xlsx

représentant du client, soit en imprimant cette feuille puis en la numérisant en format PDF, soit en signant électroniquement le document PDF. 8. Signer la…

Update : January 20, 2026

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

responsable en recherche [2011, révisé en 2016]; All European Academies, Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche [2011, révisé en 2017];…

Update : October 22, 2020

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

responsable en recherche [2011, révisé en 2016]; All European Academies, Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche [2011, révisé en 2017];…

Update : October 22, 2020

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Évaluation des besoins en espaces commerciaux

pdf 265 Kb FIC_orientation_4_evaluation_espaces_commerciaux.pdf

grâce à : • la part des dépenses dans le revenu disponible, en prenant en compte l’indice des prix à la consommation et les achats en ligne; • la typologie…

Update : January 21, 2026

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Évaluation des besoins en espaces industriels

pdf 298 Kb FIC_orientation_4_evaluation_espaces_industriels.pdf

Évaluation des besoins en eau Évaluation des besoins en espaces commerciaux Diagnostic, besoins et moyens en matière d’habitation Vous consultez ce document…

Update : January 21, 2026

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Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Évaluation des besoins en espaces commerciaux

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