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Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

d’activités de promotion et de valorisation de la pratique régulière d’activités physiques, de loisirs, de sports et d’activités de plein air ainsi que de…

Update : August 15, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

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d’activités de promotion et de valorisation de la pratique régulière d’activités physiques, de loisirs, de sports et d’activités de plein air ainsi que de…

Update : August 15, 2023

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Janvier 2026

pdf 739 Kb GUI_tecq_2024_2028_janvier_2026.pdf

Correction de dévers, de tracés, de profils de route; ▪ Achat d’emprise de route pour correction de profil ou aménagement de drainage; ▪ Relocalisation de…

Update : January 19, 2026

Tout document concernant la Réforme de 2005, au niveau de l'enseignement au secondaire, pour les sciences et la technologie.

pdf 21 Mb 24-759_Diffusion.pdf

questions d’actualité, de problèmes du quotidien ou de grands enjeux de l’heure. Les préoccupations en matière de consommation, d’environnement, de santé, de…

Update : April 10, 2025

2407004-142 - Document

pdf 14.18 Mb 2407004-142-document.pdf

Terminaison Moins de 15 ans 0 TERMINER De 15 à 17 ans 1 De 18 à 20 ans 2 De 21 à 24 ans 3 PAREN. De 25 à 29 ans 4 PAREN. De 30 à 34 ans 5 PAREN. De 35 à 39…

Update : July 22, 2024

2407004-142 - Document

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Terminaison Moins de 15 ans 0 TERMINER De 15 à 17 ans 1 De 18 à 20 ans 2 De 21 à 24 ans 3 PAREN. De 25 à 29 ans 4 PAREN. De 30 à 34 ans 5 PAREN. De 35 à 39…

Update : July 22, 2024

Rapport faisant état des conditions établies à la suite de la visite de renouvellement de l’agrément

pdf 1.10 Mb CAPFE_rapport-conditions-visite-renouvellement.pdf

établies à la suite de la visite de renouvellement de l’agrément À la suite de l’entrée en vigueur d’un nouveau référentiel de compétences professionnelles…

Update : September 29, 2022

Rapport faisant état des conditions établies à la suite de la visite de renouvellement de l’agrément

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établies à la suite de la visite de renouvellement de l’agrément À la suite de l’entrée en vigueur d’un nouveau référentiel de compétences professionnelles…

Update : September 29, 2022

Document de référence sur l'intervention au second niveau d'accueil

pdf 365 Kb Intervention_2-niveau-accueil_VF.pdf

ministère de l’Éducation en 2003 auprès de vingt commissions scolaires et de leurs centres d’éducation des adultes et de formation professionnelle avait…

Update : May 2, 2024

Document de référence sur l'intervention au second niveau d'accueil

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