Search results

pour répondre à votre demande, ont un caractère public lorsqu’un plaidoyer de culpabilité a été enregistré ou qu’un jugement déclarant la personne coupable a…

du secteur de la transformation alimentaire. Toutefois, le secteur de la production agricole a enregistré une croissance annuelle moyenne supérieure à celle…

pensions du Canada (RPC) — Prestations d’un régime de retraite, d’un régime enregistré d’épargne-retraite (REER), d’un fonds enregistré de revenu de retraite…

de croissance annuel moyen pour le secteur s’est élevé à 3,7 %. Les plus fortes hausses ont été enregistrées au cours des deux dernières années. Ce sont les…

santé et la vie des femmes et des enfants En 2022, l’ensemble des services de police du Québec ont enregistré 25 401 infractions contre la personne commises…

nous formulons des mesures destinées à mieux encadrer et soutenir les organismes de bienfaisance enregistrés (OBE) et à préserver l’intégrité du modèle à but…

......... 36 5.1.2 Exemple de calcul des taxes d’un immeuble mixte avec exploitation agricole enregistrée (résiduelle, non résidentiel, EAE)…

toutefois fortement selon ses sous-secteurs. Au Québec, des gains importants de productivité sont enregistrés dans la fabrication de sucre et de confiseries…

touristique, certaines informations sur les établissements enregistrés, dont l’adresse, sont aussi diffusées dans le Répertoire des établissements …

Une autre analyse réalisée en 2006 par la compagnie de réassurance Munich Re révèle que l’on a enregistré dans le monde, entre 1996 et 2005, deux fois plus…