Search results

Québec ISBN 978-2-550-85251-3 (imprimé) ISBN 978-2-550-85252-0 (PDF) Plan stratégique 2019‑2023, mis à jour – automne 2020 Dépôt légal – 2020 Bibliothèque et…

Ministère à entreprendre, en 2018-2019, la mise à jour de son plan stratégique. Dans un souci de cohérence, le Ministère a aussi entrepris la mise à jour de…

évolutif et fera l’objet de mises à jour. Surtout, il reste ouvert à l’innovation. Bref, le présent plan d’action n’est pas figé : il est évolutif et fera…

évolutif et fera l’objet de mises à jour. Surtout, il reste ouvert à l’innovation. Bref, le présent plan d’action n’est pas figé : il est évolutif et fera…

en fixant la règle du « deux ans moins un jour » (art. 743.1 du Code criminel). Une personne condamnée à une peine d’emprisonnement de deux ans moins un jour…

en fixant la règle du « deux ans moins un jour » (art. 743.1 du Code criminel). Une personne condamnée à une peine d’emprisonnement de deux ans moins un jour…

services, soit en 75 jours ouvrables pour les projets qui ne sont pas soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement. Il est…

services, soit en 75 jours ouvrables pour les projets qui ne sont pas soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement. Il est…

Documents administratifs (Nombre) Renseignements personnels (Nombre) De 0 à 20 jours 28 4 0 De 21 à 30 jours 39 0 0 31 jours et plus 63 0 0 TOTAL 130 4 0…

moyens à utiliser pour joindre les publics ciblés. Tenir son site Web à jour et intégrer des données structurées Le maintien à jour de son site Web constitue…