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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 488 Kb MR-statut-artiste-SARTEC.pdf

nlii.ca/t/gvcw7 https://canlii.ca/t/gvcw7 https://canlii.ca/t/gplhc https://canlii.ca/t/gplhc https://canlii.ca/t/gltzw https://canlii.ca/t/gltzw…

Update : June 15, 2021

Le document suivant : ministère de l’Enseignement supérieur, 2020-05-28, GUIDE DE DÉCLARATION DU SYSTÈME DE GESTION DE L’EFFECTIF ÉTUDIANT AU COLLÉGIAL —SOCRATE. Document de référence pour les registraires et les responsables des transmissio

pdf 0.93 Mb 23-202_Diffusion.pdf

Originale signée 29 MAI 2020 G UI DE DE DÉC L A RAT I ON DU SYST ÈME DE GESTI ON DE L ’EFF EC TIF ÉTUDI AN T AU COLLÉGI AL - S OC RATE AJUSTEMENTS DES…

Update : August 29, 2023

Le document suivant : ministère de l’Enseignement supérieur, 2020-05-28, GUIDE DE DÉCLARATION DU SYSTÈME DE GESTION DE L’EFFECTIF ÉTUDIANT AU COLLÉGIAL —SOCRATE. Document de référence pour les registraires et les responsables des transmissio

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Originale signée 29 MAI 2020 G UI DE DE DÉC L A RAT I ON DU SYST ÈME DE GESTI ON DE L ’EFF EC TIF ÉTUDI AN T AU COLLÉGI AL - S OC RATE AJUSTEMENTS DES…

Update : August 29, 2023

Guide for parents: A child with a disability’s education

pdf 1.03 Mb guide-academic-life-disabled-child_acc.pdf

E D U L E O F AC T I O N S R EG A R DIN G M Y C HIL D ’S E D U C AT I O N . . . . . . . . . . . . 56 A P P E N DI X I I I C O N TAC T DE TA IL S O F IN T E R…

Update : July 11, 2025

Gestion des risques en sécurité civile

pdf 8.82 Mb gestion_risques_sc.pdf

en application sera-t-elle négligée en raison de difficultés administratives ou par manque de ressources ou d'expertise? Conformité aux lois et aux…

Update : December 13, 2019

Gestion des risques en sécurité civile

pdf 8.81 Mb sc_formation_gestion_risques.pdf

en application sera-t-elle négligée en raison de difficultés administratives ou par manque de ressources ou d'expertise? Conformité aux lois et aux…

Update : March 9, 2020

Gestion des risques en sécurité civile

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en application sera-t-elle négligée en raison de difficultés administratives ou par manque de ressources ou d'expertise? Conformité aux lois et aux…

Update : December 13, 2019

Gestion des risques en sécurité civile

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en application sera-t-elle négligée en raison de difficultés administratives ou par manque de ressources ou d'expertise? Conformité aux lois et aux…

Update : March 9, 2020

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 1.08 Mb MR-statut-artiste-GMMQ.pdf

travail. 6. La compétence du tribunal administratif du travail Le tribunal administratif du travail (TAT) ne détient pas, en vertu de la LSA, une compétence…

Update : June 15, 2021

Rapport final du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique

pdf 1.18 Mb GTI_2022-05-26_V5.pdf

Québec André Legault Membre profil économique PARTIE 1 Le contexte Le contexte12 Partie 1 C H A P I T R E 1 Le mandat du Groupe de travail Le Groupe de…

Update : January 23, 2024

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Guide for parents: A child with a disability’s education

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