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programme agréé de premier cycle de formation à l’enseignement. Il s’agit de l’Université Bishop’s, de l’Université Concordia, de l’Université de Montréal, d…

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réalisation de projets collaboratifs industrie-milieu de la recherche en réduction des émissions de 5 000 000 Transfert Ministère de l'Environnement, de…

centre de services scolaire ou commission scolaire. Concernant le quatrième point, la valeur de l’équivalent temps plein est de 35 heures, comme prévu dans…

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2030. ❑ Modification corrélative de la définition de « territoire à faible vitalité économique » L’Institut de la statistique du Québec publie de façon…

annexe 1). Figure 2. Ventes de pesticides de synthèse et de biopesticides dans le secteur de la production végétale de 1992 à 2023, excluant les enrobages de…

connaissances en matière de calcul des émissions de GES. 1.1 L’année de référence Avant de commencer l’inventaire, il convient donc de choisir l’année de…

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d’enfants. Pour plus de précision, la législation fiscale sera modifiée de façon que la délivrance d’un ou de plusieurs reçus ne sera plus acceptée à titre d…