Search results

différemment l’une ou l’autre de ces orientations. On constate toutefois que les principes du pacte civique formulés dans l’Énoncé n’ont pas été…

noter le passage du référent culturel à celui qui fait davantage appel à la dimension civique, la notion de « cadre civique commun » venant remplacer le…

pouvant s’y trouver en vertu du présent décret; 2° de se trouver dans un lieu lorsque le nombre maximal de personnes pouvant s’y trouver en vertu du présent…

rapports inégalitaires. Les diverses fonctions attribuées aux médias (informative, éducative ou civique et commerciale) s'opposeraient ou se contrediraient…

cas où la superficie est exprimée en hectares : st: ###,###ha. 3.5.4 Numéro civique Numéro civique SIUEVA_NCIV_T Le numéro civique doit être représenté sous…

qui devra nécessairement trouver sa légitimité dans des consultations publiques sérieuses - mais nous estimons que le fruit social est de nouveau mûr pour la…

qui devra nécessairement trouver sa légitimité dans des consultations publiques sérieuses - mais nous estimons que le fruit social est de nouveau mûr pour la…

dignité humaine dans la Charte des droits et libertés de la personne. Cohabitant dans un espace civique commun, les membres de la nation québécoise n’en sont…

le secteur des relations civiques, le Québec a mis en place différents programmes dont la Semaine québécoise de la citoyenneté, le Programme de soutien à la…

le secteur des relations civiques, le Québec a mis en place différents programmes dont la Semaine québécoise de la citoyenneté, le Programme de soutien à la…