Search results

fraude commise à l’aide d’un chèque, d’un chèque de voyage, d’un mandat, d’un mandat postal ou de toute copie de chèque. Fraude par carte de débit et de…

15330 AIDE AUX EHDAA 6 242 249 $ =========== 15331 AIDE ADDITIONNELLE AUX ÉLÈVES DAA 3 633 435 $ DOCUMENT C ----------- 15332 AJOUT DE RESSOURCES AUX EHDAA…

.................................................................................. 12 1.2. Cadre légal des OEV…

19 587 775 Libres - Aide d'urgence aux PME 25 17 594 037 6 017 562 Supportant les engagements de prêts - FLI régulier 26 4 454 926 4 749 964 Supportant les…

000 497 637 Maison d'aide et d'hébergement l'Acalmie inc., La MSSS............................................................. 497 637 676 809 Maison…

prix. Les facteurs de classe et les facteurs économiques sont déterminés à l’aide de ventes au premier acquéreur ou à l’aide de coûts contrôlés. Il faut donc…

concernées. 4. Respecter les dispositions de la convention d’aide financière ou de l’avenant, le cas échéant. CALCUL DE L’AIDE FINANCIÈRE L’aide financière…

EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2024 13. Montant de l'aide financière reçue ou à recevoir en 2024 dans le cadre du Volet entretien du Programme d'…

Legal status : APPLICATION FOR FINANCIAL SUPPORT FONDS D’INITIATIVES NORDIQUES NOTES If you have any questions or require assistance in developing and…

des actions à prendre; à la suite du sinistre, il sert d’aide-mémoire pour les séances d’évaluation, la rédaction de rapports, les demandes d’aide financière…