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mise en œuvre de la maternelle 4 ans TPMD en 2013-2014. Comme la somme allouée est associée au nombre d’enfants qui se trouvent en classe, elle s’est accrue…

DES COMMUNICATIONS, Découvrabilité en ligne des contenus culturels francophones, [En ligne]. (Consulté le 20 janvier 2021). 35 UNESCO, Le développement…

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Premières Nations en éducation aux adultes) Fiducie d'éducation des adultes des Premières Nations (Conseil scolaire des Premières Nations en éducation…

(contribution du gouvernement du Québec, en millions de dollars et en pourcentage) En M$ En % Projets à l’étude 213,0 0,2 Projets en planification1 27 271,9…

accessibles s’appuie sur les articles 14, 21, 22 et 37 de la Loi. Vous trouverez en annexe une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés.…

facultatif de l’attente 6.1.3 en lien avec les espaces de livraison partagés en précisant dans son SAD les initiatives possibles et en proposant sa…

ressource en eau; ◼ d’évaluer les besoins en eau pour le développement futur. Protection des zones de recharge et besoins en eau Selon des acteurs du milieu…

ressource en eau; ◼ d’évaluer les besoins en eau pour le développement futur. Protection des zones de recharge et besoins en eau Selon des acteurs du milieu…

d’un comité ministériel en santé et en mieux-être Mise en place — — Aucune modification. B. Adoption du plan d’action en santé et mieux-être — Rédaction…