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Plan de sécurité civile - Canevas

docx 809 Kb plan_de_securite_civile_canevas.docx

personnes sinistrées 28 4.1 Services aux personnes sinistrées 29 4.1.1 Accueil et information 29 4.1.2 Inscription 29 4.1.3 Habillement de secours et autres…

Update : January 24, 2020

2025-11643_PlanSecuriteCivile-Canevas-VF.docx

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personnes sinistrées 28 4.1 Services aux personnes sinistrées 29 4.1.1 Accueil et information 29 4.1.2 Inscription 29 4.1.3 Habillement de secours et autres…

Update : July 3, 2025

Plan de sécurité civile - Canevas

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personnes sinistrées 28 4.1 Services aux personnes sinistrées 29 4.1.1 Accueil et information 29 4.1.2 Inscription 29 4.1.3 Habillement de secours et autres…

Update : January 24, 2020

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

e.gouv.qc.ca/fileadmin/Documents/police/statistiques/infractions_sexuelles/ 2010/faits_saillants.pdf…

Update : June 8, 2023

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

e.gouv.qc.ca/fileadmin/Documents/police/statistiques/infractions_sexuelles/ 2010/faits_saillants.pdf…

Update : June 8, 2023

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

comptes auprès de l’Assemblée nationale. Loi sur le développement durable Les mesures prévues par la Loi sur le développement durable (RLRQ, chapitre…

Update : November 12, 2025

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 17.37 Mb reponse-F2025034_V1.pdf

Directrice médicale médicaments DMM1, Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Mme. Marie Tardieu, cheffe de pole, Agence nationa…

Update : July 16, 2025

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 23 Mb F2025034_Diffusion.pdf

Directrice médicale médicaments DMM1, Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Mme. Marie Tardieu, cheffe de pole, Agence nationa…

Update : July 17, 2025

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.30 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e_edition.pdf

certains services (sécurité incendie, travaux publics, police, etc.) à l’hôtel de ville et à leur point d’attache (caserne, garage municipal, poste de police…

Update : December 2, 2021

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.31 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e.edition.pdf

certains services (sécurité incendie, travaux publics, police, etc.) à l’hôtel de ville et à leur point d’attache (caserne, garage municipal, poste de police…

Update : November 12, 2024

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Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

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