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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités
pdf 0.97 Mb air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf
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Lettre du 19 janvier 2026 à la municipalité de la paroisse de Saint-Adelme
pdf 152 Kb LET_saint_adelme.pdf
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Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020
pdf 2.65 Mb bilan-reduction-pesticides-terrains-golf-2018-2020.pdf
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Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020
pdf 2.65 Mb bilan-reduction-pesticides-terrains-golf-2018-2020.pdf
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Impacts des règles d'allocation gratuite 2024-2030 sur l’économie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre
pdf 4.60 Mb AUTFR_ImpactsEconomiques_ReductionEmissionGES.pdf
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Impacts des règles d'allocation gratuite 2024-2030 sur l’économie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre
pdf 4.60 Mb AUTFR_ImpactsEconomiques_ReductionEmissionGES.pdf
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Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 6
pdf 5.87 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-6.pdf
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Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 6
pdf 5.87 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-6.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux
pdf 447 Kb air-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-dechets-biomedicaux-03-2020.pdf
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Rapport annuel de gestion 2020-2021 du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
pdf 3.48 Mb rapport-annuel-gestion-2020-2021.pdf
