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Engagements financiers du FDSAP août 2021

pdf 158 Kb FDSAP-Engagements-financiers-aout-2021.pdf

L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux événements sportifs internationaux Subvention accordée dans le cadre de ce progra…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP août 2021

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L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux événements sportifs internationaux Subvention accordée dans le cadre de ce progra…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP – Septembre 2021

pdf 183 Kb FDSAP-Engagements-financiers-septembre-2021.pdf

L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux événements sportifs internationaux Subvention accordée dans le cadre de ce progra…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP octobre 2023

pdf 99 Kb FDSAP-Engagements-financiers-octobre-2023.pdf

pour le développement du sport et de l'activité physique Programme de soutien aux événements sportifs internationaux 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP octobre 2023

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pour le développement du sport et de l'activité physique Programme de soutien aux événements sportifs internationaux 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-…

Update : May 8, 2024

Règlement sur l’encadrement d’activités sous la responsabilité des municipalités réalisées dans des milieux hydriques et sur des ouvrages de protection contre les inondations : version administrative provisoire illustrant les changements propos

pdf 293 Kb rmun-consultation-2026-03-11-responsabilite-municipalites-va.pdf

ouvrages de protection contre les inondations, publié à la gazette officielle du Québec le 11 mars 2026, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

Update : March 11, 2026

Fiche 3 - Situations requérant un ajustement de la cible initiale d’une action

pdf 546 Kb situations-requerant-ajustement-cible-initiale-action.pdf

financiers du 1er avril au 31 mars) (t éq. CO2/an) 2021/ 2022 2022/ 2023 2023/ 2024 2024/ 2025 2025/ 2026 2026/ 2027 2027/ 2028 2028/ 2029 2029/ 2030 Cibles…

Update : October 6, 2025

Se faire reconnaître à titre de personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 538 Kb reconnaissance_RSG_milieu_familial.pdf

d’ici le 1er septembre 2026 auront 12 mois après la date officielle de leur reconnaissance pour réussir la formation de 45 heures exigée, et 24 mois pour…

Update : March 22, 2024

Formulaire de demande de soutien financier 2026-2027 – nouvel organisme – Volet 1

pdf 1.60 Mb PSF-action-communautaire-famille.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/Programme_OCF.pdf FO-9046 (03-2026) Ministère de la Famille Page 5 de 6 5.2 Montant demandé pour 2…

Update : March 30, 2026

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 7.49 Mb strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

4. Accroître la part des programmes normés qui incluent des critères de durabilité Proportion des programmes de soutien financier durable 35 % en 2024 40 %…

Update : February 21, 2024

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Règlement sur l’encadrement d’activités sous la responsabilité des municipalités réalisées dans des milieux hydriques et sur des ouvrages de protection contre les inondations : version administrative provisoire illustrant les changements propos

Fiche 3 - Situations requérant un ajustement de la cible initiale d’une action

Se faire reconnaître à titre de personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial

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