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Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

pdf 793 Kb DAI_no_BSM-2024-004490.pdf

personnels protégés en vertu des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès. Enfin, conformément à l’article 13 de la Loi sur l’accès, vous pourrez consulter, …

Update : October 18, 2024

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

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Update : October 18, 2024

RA-zone-innovation-en-aerospatiale-du-quebec.pdf

pdf 7.08 Mb RA-zone-innovation-en-aerospatiale-du-quebec.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : March 21, 2024

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refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : March 21, 2024

Diverses informations concernant les accréditations de l’établissement d’enseignement Yaldei, depuis 2018.

pdf 13.52 Mb 24-580_Diffusion.pdf

d’enseignement Yaldei; 3. Tous les échanges de courriels entre le sous-ministre en titre ou un membre du bureau du sous-ministre concernant la dernière…

Update : April 3, 2025

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1.30 Mb 23-537_Diffusion.pdf

réponse à la deuxième question. En effet, les fonds alloués à ce projet doivent, en principe, être réaffectés au Ministère afin que celui-ci procède à sa…

Update : March 25, 2024

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

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réponse à la deuxième question. En effet, les fonds alloués à ce projet doivent, en principe, être réaffectés au Ministère afin que celui-ci procède à sa…

Update : March 25, 2024

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Kb 25-837_Diffusion.pdf

12411 PSA : 1000000 Projet : 100000000 EN FOI DE QUOI, les parties ont signé la présente entente en deux (2) exemplaires : LE MINISTRE, Date Stéphane Lehoux,…

Update : February 23, 2026

28956

pdf 251 Kb 28956.pdf

la ministre 16-déc-20 122,39 $ Cabinet MINISTÉRIEL - Nadine Girault Entretien du véhicule de la ministre 10-févr-21 81,22 $ Cabinet MINISTÉRIEL - Nadine…

Update : November 27, 2025

Factures de location de tapis rouges

pdf 6.98 Mb Documents-factures-tapis-MRIF-20221123-001.pdf

offerte par le premier ministre, monsieur Jean Charest, et madame Michèle Dionne, à l’occasion de la Fête nationale 785.38 $ Oui 24 juin 2014 : Réception…

Update : January 6, 2023

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Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

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Factures de location de tapis rouges

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