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Encart sur la concertation des mandats d'enquête - Cadre de coordination du site de sinistre au Québec

pdf 1.35 Mb cadre_coordination_encart_concertation_mandats_enquete.pdf

participera au nom des représentants du CLE aux rencontres de coordination sur le site. Ainsi, la concertation des ressources ayant des mandats d’enquête est…

Update : January 24, 2020

communications et les documents qui concernent la mise sur pied et l’évolution de l’enquête de portée générale sur les inconduites sexuelles dans les établissements scolaires du Québec et sur leur gestion par les Centres de services scolaires c

pdf 446 Kb 23-61_Diffusion.pdf

l’attention du ministère de l’Éducation survenus dans le réseau de l’éducation, notamment concernant un enseignant du Centre de services scolaire du Chemin-d…

Update : July 26, 2023

Rapport sur la parité entre les femmes et les hommes au sein des conseils d’administration de l’ensemble des sociétés d’État visées par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État

pdf 813 Kb rapport-parite-femmes-hommes_2022.pdf

et placement du Québec 42,9 % 46,2 % Retraite Québec 47,1 % 47,1 % Société des alcools du Québec 46,2 % 42,9 % Société des loteries du Québec 63,6 % 58,3 %…

Update : February 4, 2026

Info-Travaux du 9 décembre 2025 - Reconstruction de l'Établissement de détention de Montréal Maison Tanguay

pdf 5.98 Mb info_travaux_9_dec_2025.pdf

le début du chantier. Travaux prévus Travaux sur la conduite d’aqueduc - Raccordement final du côté de la rue Poincaré - Travaux d’ajustement et de finition …

Update : December 9, 2025

Plan de déploiement du Cadre de référence en sauvetage nautique

pdf 182 Kb plan_deploiement_cadre_reference_sauvetage_nautique.pdf

santé et de la sécurité du travail (CNESST) − École nationale des pompiers du Québec (ENPQ) − Institut de protection contre les incendies du Québec (IPIQ) −…

Update : June 17, 2024

Plan de déploiement du Cadre de référence en sauvetage nautique

pdf 182 Kb plan_deploiement_cadre_reference_sauvetage_nautique.pdf

santé et de la sécurité du travail (CNESST) − École nationale des pompiers du Québec (ENPQ) − Institut de protection contre les incendies du Québec (IPIQ) −…

Update : June 17, 2024

Association Québéçoise du Gaz Naturel

pdf 701 Kb association-quebecoise-gaz-naturel.pdf

Québec », la contribution aux émissions provinciales de GES du secteur du bâtiment vient loin derrière celles du secteur du transport et du secteur…

Update : November 24, 2020

Rapport d'activités 2021 du Fonds central de soutien à la réinsertion sociale

pdf 434 Kb RAP_activites_2021_fonds_soutien_reinsertion_sociale.pdf

temporaire avec les FSRS). Comité consultatif du ministre Pour l’administration du Fonds central, le ministre est conseillé par un comité formé de personnes…

Update : September 19, 2023

Entente entre le gouvernement, la Fédération des syndicats de l’enseignement et l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec

pdf 756 Kb 25-355_Diffusion.pdf

enseignants du Québec (APEQ) d’autre part, forment, dans les jours suivant la signature de la présente entente, un Comité national (Comité) dont le mandat es…

Update : September 24, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Communication de renseignements personnels aux assureurs-vie

pdf 274 Kb 2025-0169-AIR_Assurance_vie.pdf

la somme est exigible, notamment du fait du décès de l’assuré. À cet égard, le projet de loi propose de permettre à un assureur offrant de tels contrats de…

Update : October 31, 2025

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Association Québéçoise du Gaz Naturel

Rapport d'activités 2021 du Fonds central de soutien à la réinsertion sociale

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