Search results

DROITS DE LA PERSONNE ET DE LA JEUNESSE Ce système de traitement des plaintes ne remplace ni n’annule les pouvoirs et responsabilités du Protecteur du…

l’impossibilité de poursuivre le programme de formation doit en aviser par écrit le centre de services scolaire ou la commission scolaire. La durée de la…

Ministère de la Famille Page 1 de 4 Volet 1 – Aide financière aux activités de halte-garderie communautaires Programme de soutien financier aux activités de…

Il doit provenir de la somme des coûts admissibles selon les paramètres du programme (montant maximal de moins de 50 000 $), pour lequel un acompte de 50 %…

Il doit provenir de la somme des coûts admissibles selon les paramètres du programme (montant maximal de moins de 50 000 $), pour lequel un acompte de 50 %…

sur les besoins de mise à jour du Guide. La SDEI procèdera par la suite à la mise à jour et diffusera la nouvelle version. Le rôle de la SDEI consisterait à…

sur les besoins de mise à jour du Guide. La SDEI procèdera par la suite à la mise à jour et diffusera la nouvelle version. Le rôle de la SDEI consisterait à…

représentatifs de l’ensemble de la population, quelle que soit la réalité de chacune des municipalités en termes de taille, d’emplacement géographique et de…

Laurentides, de la Mauricie, de la Montérégie et de l’Outaouais. Situé dans la portion ouest du bassin versant de la rivière des Outaouais, le territoire du…

L’extraction de minerai, les activités forestières, la présence de sentiers de véhicules hors route et la pratique de la chasse génèrent des nuisances…