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- - Note 1: Le total de la ligne 17 colonne 6 doit correspondre à la ligne 7 colonne 6 de l'annexe 12. Note 2: Le total de la ligne 23 colonne 6 doit…

novembre 2020 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

pouvoir en aménagement du territoire afin d’assurer une protection collective de certains milieux et d’éviter les conflits d’usages en territoires privé et…

pouvoir en aménagement du territoire afin d’assurer une protection collective de certains milieux et d’éviter les conflits d’usages en territoires privé et…

certains retards en français et en anglais (1 an à 2 ans) ce qui montre que leur système d’éducation a besoin de changement. Le problème est la connectivité.…

installées en milieu urbain. Toutefois, en dépit de nombreuses initiatives, le RCAAQ n’a jamais été en mesure d’accéder au financement et aux fonds alloués…

installées en milieu urbain. Toutefois, en dépit de nombreuses initiatives, le RCAAQ n’a jamais été en mesure d’accéder au financement et aux fonds alloués…

hydrocarbures (2016, chapitre 35, article 23), laquelle a pour objet de régir le développement et la mise en valeur des hydrocarbures en milieu terrestre et…

hydrocarbures (2016, chapitre 35, article 23), laquelle a pour objet de régir le développement et la mise en valeur des hydrocarbures en milieu terrestre et…

12 169d $ Ligne 9 : Autres charges 13 237d $ Ligne 12 : Trésorerie et équivalents de trésorerie 14 238d $ Ligne 13 : Placements de portefeuille 15 064d $ Lig…