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(RE-403.G) Guide concernant la déclaration de mise à jour annuelle ou courante pour une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial

pdf 104 Kb RE-403.G_REQ_GUI-Decl_MAJ_Fiducie.pdf

n’étant pas en mesure de communiquer en français au travail par le nombre total de salariés que compte l’entreprise. Le résultat de la division doit alors…

Update : May 30, 2025

Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

pdf 10.99 Mb 24-523_Diffusion.pdf

épreuves ministérielles en 2024-2025 En 2024-2025, les épreuves ministérielles engloberont l’ensemble des programmes prescrits, car les apprentissages…

Update : December 16, 2024

Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2021

pdf 2.18 Mb CPTFR_fourn_ben-2020-2021.pdf

.............. 2 000 95 486Arc-en-Ciel du Coeur MSSS............................................................. 95 486 1 009 330 Arc-en-Ciel organisme…

Update : February 8, 2022

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

Em pl ac em en t Fo rm at /c la ss e M ar qu e N o sé rie An né e fa br ic at io n De rn iè re m ai nt en an ce De rn ie r t es t h yd ro Re m ar qu es /a ct…

Update : October 21, 2025

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

pdf 5.17 Mb 23-340_Diffusion.pdf

Diplôme d'études collégiales en formation technique (DEC) DIPLOMA Diplôme d'études collégiales en formation technique (DEC) PROGRAMME COLLÉGIAL…

Update : November 6, 2023

Gestion des risques en sécurité civile

pdf 8.82 Mb gestion_risques_sc.pdf

lesquels devraient s’appuyer les actions en la matière Concepts de base en sécurité civile / Approche et principes en sécurité civile / Gestion des risques e…

Update : December 13, 2019

Gestion des risques en sécurité civile

pdf 8.81 Mb sc_formation_gestion_risques.pdf

lesquels devraient s’appuyer les actions en la matière Concepts de base en sécurité civile / Approche et principes en sécurité civile / Gestion des risques e…

Update : March 9, 2020

Gestion des risques en sécurité civile

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lesquels devraient s’appuyer les actions en la matière Concepts de base en sécurité civile / Approche et principes en sécurité civile / Gestion des risques e…

Update : December 13, 2019

Gestion des risques en sécurité civile

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Update : March 9, 2020

Plan de transformation numérique du ministère de la Justice - BSM-2024-004394

pdf 2.92 Mb DAI_no_BSM-2024-004394.pdf

d’affaires prennent également en compte le niveau de maturité numérique organisationnelle visé en regard des résultats de l’exercice du Radar numériQc du MJQ…

Update : August 26, 2024

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