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directement ou indirectement par des actions soutenues par le programme, ventilé par groupe d’âge et par identité de genre; Nombre de volontaires, ventilés …

2024-2025 établie par le BC, vérifiée par le Ministère; 2) l’occupation prévisionnelle de 2023-2024 établie par le BC, vérifiée par le Ministère; 3)…

2024-2025 établie par le BC, vérifiée par le Ministère; 2) l’occupation prévisionnelle de 2023-2024 établie par le BC, vérifiée par le Ministère; 3)…

contact physique, commis par un individu sans le consentement de la personne visée ou, dans certains cas, notamment dans celui des enfants, par une…

contact physique, commis par un individu sans le consentement de la personne visée ou, dans certains cas, notamment dans celui des enfants, par une…

l’étranger, notez que la version présentement en ligne (novembre 2022) est la seule qui a été mise en ligne depuis 2018. Or, la Loi s’applique aux documents…

l’étranger, notez que la version présentement en ligne (novembre 2022) est la seule qui a été mise en ligne depuis 2018. Or, la Loi s’applique aux documents…

guides et aux lignes directrices élaborés par les ministères et les organismes. Les sites d’implantation seront caractérisés afin d’éviter ou d’atténuer les…

guides et aux lignes directrices élaborés par les ministères et les organismes. Les sites d’implantation seront caractérisés afin d’éviter ou d’atténuer les…

203214. Par ailleurs, dans le cadre de l’évaluation des impacts du projet de règlement, seuls les coûts supplémentaires engendrés par l’acquisition de GSR…