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depuis moins de 3 mois; • un accusé de réception datant de moins de 12 mois de l’analyse de sa situation linguistique transmise à l’Office; • une attestation…

e et de la structuration de l’offre de routes et de circuits touristiques du Québec. Les routes représentent un axe de développement régional important et…

aux frais de déplacement et de fonction, aux véhicules de fonction ainsi qu’aux dépenses de formation et de participation à des colloques et congrès, de…

aux frais de déplacement et de fonction, aux véhicules de fonction ainsi qu’aux dépenses de formation et de participation à des colloques et congrès, de…

EE 2023 Somme de fréquentation EE 2024 Somme de OPMO 2018 Somme de OPMO 2019 Somme de OPMO 2020 Somme de OPMO 2021 Somme de OPMO 2022 Somme de OPMO 2023…

mars 2024 Allocation visée Nombre de JO Rétro par JO Ajustement Allocation de base 2.43 $ - 0 $ (-) Cotisation syndicale sur l'allocation de base…

mis en place avec la modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE). Ils permettront de préciser et de raffiner l’encadrement des activités…

avec la demande de modification du nombre de places à l’agrément) Section 3 – Nombre de places à l’agrément Taille du BC Critère nº 3 Critère nº 1 Critère nº…

avec la demande de modification du nombre de places à l’agrément) Section 3 – Nombre de places à l’agrément Taille du BC Critère nº 3 Critère nº 1 Critère nº…

des vérifications de cohérence ont été réalisées pour pallier de possibles erreurs de déclaration. En tout, 25 dossiers d’homicides, de tentatives de meurtre…