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Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

pdf 3.20 Mb 24-161_Diffusion.pdf

repérés a été produit par le CAPFE. Il relève donc davantage de la compétence de ce dernier d'en déterminer l'accessibilité. En vertu de l'article…

Update : July 30, 2024

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

aviser aussitôt. Merci! De : Josée Lepage Envoyé : 11 novembre 2022 18:00 À : Objet : Correspondance de la SMA - Mise à jour du Guide Sécurité CSSHL: Ce…

Update : March 31, 2023

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

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aviser aussitôt. Merci! De : Josée Lepage Envoyé : 11 novembre 2022 18:00 À : Objet : Correspondance de la SMA - Mise à jour du Guide Sécurité CSSHL: Ce…

Update : March 31, 2023

Renseignements relatifs au traitement des demandes et critères d’admissibilités liés au formulaire 1021 - au traitement des demandes et critères d’admissibilités de rétroaction de reconnaissance du statut de déficience fonctionnelle majeure (DF

pdf 1.31 Mb 22-464-Diffusion.pdf

en raison de la date du début des limitations. o La rétroaction a été appliquée seulement à une portion de la période précisée dans la demande de rétroaction…

Update : March 15, 2023

Renseignements relatifs au traitement des demandes et critères d’admissibilités liés au formulaire 1021 - au traitement des demandes et critères d’admissibilités de rétroaction de reconnaissance du statut de déficience fonctionnelle majeure (DF

pdf 1.31 Mb 22-464-Diffusion.pdf

en raison de la date du début des limitations. o La rétroaction a été appliquée seulement à une portion de la période précisée dans la demande de rétroaction…

Update : March 15, 2023

Guide sur l’utilisation, la gestion et l’accessibilité du courriel dans le cadre d’une demande d’accès

pdf 799 Kb guide-gestion-utilisation-acces-courriel.pdf

l’avis de réception de la demande ou dans la décision (date de réception de la demande ou de l’obtention des précisions permettant de retrouver le document).…

Update : February 4, 2025

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Kb 23-512_Diffusion.pdf

COLLECTE DE L'ÉTÉ 2020 ET LES ETP SANCTIONNÉS SELON LE BILAN 5 DE CHARLEMAGNE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020. (2) MAJORATION DE 10% POUR LES…

Update : January 30, 2024

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Kb 23-512_Diffusion.pdf

COLLECTE DE L'ÉTÉ 2020 ET LES ETP SANCTIONNÉS SELON LE BILAN 5 DE CHARLEMAGNE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020. (2) MAJORATION DE 10% POUR LES…

Update : January 30, 2024

Mémoire immigration.

pdf 5.67 Mb UQTR.pdf

travaux du Quartier universitaire de l’UQTR à Terrebonne de 57 M$. Octroyer un financement de 6 M$ afin de démarrer le bureau de projet en prévision de la…

Update : February 17, 2026

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1.30 Mb 23-537_Diffusion.pdf

ministère de l’Éducation, la Ville de Sherbrooke et le Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke concernant le choix du terrain pour le projet…

Update : March 25, 2024

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Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

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Mémoire immigration.

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