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Demande d'accès à l'information 2204040

pdf 156 Kb DO_22-04-040-JF.pdf

nos sentiments les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé Diane Barry p. j. Article de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 26, 2023

decision_F2023145.pdf

pdf 194 Kb decision_F2023145.pdf

Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : March 12, 2024

Nombre total d'étudiants inscrits dans un programme de formation professionnelle à Sherbrooke, ventilé par établissement scolaire, de 2013-14 à 2023-2024 ainsi que par statut de citoyenneté (étudiants internationaux vs canadiens).

pdf 350 Kb 23-644_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/cd p. j. 2 Originale signée Nombre d'inscriptions (1) et…

Update : March 15, 2024

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

pdf 247 Kb decision_F2024160.pdf

Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : February 24, 2025

Nombre de dossiers criminels s’étant terminés par un arrêt des procédures en vertu de l’arrêt Jordan entre 2021 et aujourd’hui - BSM-2024-004775

pdf 330 Kb DAI_no_BSM-2024-004775.pdf

avocate Responsable substitut de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Page 3 sur 4 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT…

Update : January 17, 2025

Statistiques d'échec et/ou de retard dans la diplomation du niveau secondaire 5 lié à un échec de l'anglais comme langue seconde dans le secteur public au cours des 15 dernières années.

pdf 455 Kb 24-773_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 3 Originale signée Épreuves Juin 2010 Juin 2011…

Update : March 21, 2025

Politiques, normes, règlements régulant la traduction des programmes d'études, du français à l'anglais, au Québec.

pdf 334 Kb 24-832_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : April 11, 2025

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

pdf 263 Kb 24-408_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 1 Originale signée Avis de recours À la suite…

Update : October 24, 2024

Montant investi pour la formation universitaire d’un étudiant international qui n'est pas visé par une entente d'exemption des droits de scolarité supplémentaire et pour un étudiant citoyen canadien non-résident du Québec, ventilé par universit

pdf 310 Kb 24-385_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée Établissement 1er cycle 2e…

Update : October 25, 2024

Nombre de départs d’enseignantes et d’enseignants pour chaque année scolaire depuis 2015 (nombre d’années d’ancienneté, par CSS ou région administrative, statut d’emploi et par qualification ou formation) de 2015 au 21 juillet 2025.

pdf 338 Kb 25-293_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : September 17, 2025

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Nombre total d'étudiants inscrits dans un programme de formation professionnelle à Sherbrooke, ventilé par établissement scolaire, de 2013-14 à 2023-2024 ainsi que par statut de citoyenneté (étudiants internationaux vs canadiens).

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Nombre de dossiers criminels s’étant terminés par un arrêt des procédures en vertu de l’arrêt Jordan entre 2021 et aujourd’hui - BSM-2024-004775

Statistiques d'échec et/ou de retard dans la diplomation du niveau secondaire 5 lié à un échec de l'anglais comme langue seconde dans le secteur public au cours des 15 dernières années.

Politiques, normes, règlements régulant la traduction des programmes d'études, du français à l'anglais, au Québec.

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

Montant investi pour la formation universitaire d’un étudiant international qui n'est pas visé par une entente d'exemption des droits de scolarité supplémentaire et pour un étudiant citoyen canadien non-résident du Québec, ventilé par universit

Nombre de départs d’enseignantes et d’enseignants pour chaque année scolaire depuis 2015 (nombre d’années d’ancienneté, par CSS ou région administrative, statut d’emploi et par qualification ou formation) de 2015 au 21 juillet 2025.

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