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Liste des futures écoles prévues pour les prochaines années, 2025 à 2028 - La date d'ouverture (estimation) de la nouvelle école primaire pour la ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

pdf 337 Kb 25-123_Diffusion.pdf

d’accès 24-652 que vous pouvez consulter à l’adresse suivante : Demande d’accès 24-652 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education…

Update : July 10, 2025

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

pdf 1.28 Mb FO_demande_PADAT_volet2.pdf

prenomGestionnaire: nomGestionnaire: fonctionGestionnaire: telephoneGestionnaire: telephonePosteGestionnaire: courrielPresident: prenomResponsable:…

Update : July 19, 2023

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

pdf 1.28 Mb FO_demande_PADAT_volet2.pdf

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Update : July 19, 2023

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

pdf 350 Kb 25-147_Diffusion.pdf

d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord : o Nombre…

Update : June 26, 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11400

pdf 3.34 Mb AINFR_2025-11400.pdf

acces@invest-quebec.com mailto:acces-prp@sct.gouv.qc.ca…

Update : December 4, 2025

Version résumée du Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

pdf 140 Kb resume_portrait_services_bibliotheque.pdf

nous joindre Division de la recherche dpmpc@msp.gouv.qc.ca https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/publications-…

Update : June 1, 2023

Version résumée du Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

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nous joindre Division de la recherche dpmpc@msp.gouv.qc.ca https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/publications-…

Update : June 1, 2023

Recouvrement de sommes auprès d’une personne physique – BSM-2025-005436

pdf 172 Kb DAI_no_BSM-2025-005436.pdf

recours. https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/services-correctionnels/suivi-des-personnes-contrevenantes-dans-la-communaute/trouver-bureau-proba…

Update : September 29, 2025

Demande de sélection permanente - Programme des investisseurs

pdf 680 Kb Demande_selection_permanente_investisseurs_A0520FF.pdf

nde-apres-presentation https://www.quebec.ca/immigration/obtenir-attestation-valeurs https://www.quebec.ca/immigration/obtenir-attestation-valeurs…

Update : July 19, 2024

Distinction entre le droit d’accès à des renseignements personnels et le droit à la portabilité

pdf 190 Kb Distinction_droit_acces_droit_portabilite.pdf

l’accès à l’information et à la laïcité - août 2024 https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes…

Update : August 26, 2024

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