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tion, L' Subvention Discrétionnaire 1 500,00 $ Ass. des personnes handicapées de la Vallée du Richelieu Subvention Discrétionnaire 500,00 $ Ass. des…

comme document fédérateur des différentes planifications qui ont des répercussions en aménagement du territoire à l’échelle des MRC; § La valorisation du…

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l’impact de plusieurs des actions indiquées. 14. La multiplication des clientèles dans le paysage culturel des dernières années fait en sorte que le rôle du…

boissons INDUSTRIE DU TABAC ET DU CANNABIS Industrie du tabac 2110 Écôtage et resséchage des feuilles de tabac Industrie des produits du tabac 2120 Industrie…

ion des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 https://www.quebec.ca/gouvernement/m…

Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2024 http://www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation Table…

au sein du C. A. • la tenue des réunions du C. A. • l’établissement du quorum du C. A. et du droit de vote au C. A. Les fonctions des dirigeants, c’est-…

Rôles et responsabilités du personnel dirigeant, des membres du personnel, des représentantes et représentants des associations étudiantes et des étudiantes…

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