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État des connaissances - Projet de parc national des Monts-Pyramides

pdf 19.25 Mb RA_Etat-connaissances_Ulittaniujalik.pdf

George, et le plateau plissé du nord-est (carte 3.1). Le plateau des bassins de la ford et de la george Le plateau des bassins de la Ford et de la George…

Update : October 16, 2023

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

pdf 364 Kb DIFF_AIR_PL_financier.pdf

la LIDPD, la LSFSE, la LVM, la LAA, la LNT, la LPRPP et la LRVER afin de mettre en place les mesures suivantes : Assurance automobile de personnes utilisant…

Update : November 4, 2021

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

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la LIDPD, la LSFSE, la LVM, la LAA, la LNT, la LPRPP et la LRVER afin de mettre en place les mesures suivantes : Assurance automobile de personnes utilisant…

Update : November 4, 2021

L’indice de vétusté physique (cote d’état) attribué à chaque établissement scolaire du CSS des Laurentides, CSS de la Rivière-du-Nord, CSS Sir-Wilfrid-Laurier.

pdf 191 Kb 23-50_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : June 14, 2023

L’indice de vétusté physique (cote d’état) attribué à chaque établissement scolaire du CSS des Laurentides, CSS de la Rivière-du-Nord, CSS Sir-Wilfrid-Laurier.

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l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : June 14, 2023

Liste des emplois reconnus et non reconnus par le MSP aux fins d'expériences d'emploi pertinente pour déterminer le classement et taux traitement des constables spéciaux

pdf 580 Kb 2024-14466.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir :…

Update : January 17, 2025

Appel de projets pour la conversion de garderies non subventionnées en garderies subventionnées 2023

pdf 382 Kb ADP-conversion-projets-retenus-2023.pdf

Appel de projets pour la conversion de garderies non subventionnées en garderies subventionnées 2023 LISTE DES PROJETS AUTORISÉS PAR LA MINISTRE DE LA…

Update : April 15, 2024

Appel de projets pour la conversion de garderies non subventionnées en garderies subventionnées 2023

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Appel de projets pour la conversion de garderies non subventionnées en garderies subventionnées 2023 LISTE DES PROJETS AUTORISÉS PAR LA MINISTRE DE LA…

Update : April 15, 2024

Plan d’action en occupation et en vitalité des territoires 2020-2022 (prolongé jusqu’en 2024)

pdf 218 Kb PAOVT_2022.pdf

Charlevoix, de Charlevoix‑Est et de Portneuf de la région de la Capitale‑Nationale. Centre-du-Québec Attirer des travailleurs pour assurer la croissance et…

Update : April 13, 2023

Plan d’action en occupation et en vitalité des territoires 2020-2022 (prolongé jusqu’en 2024)

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Charlevoix, de Charlevoix‑Est et de Portneuf de la région de la Capitale‑Nationale. Centre-du-Québec Attirer des travailleurs pour assurer la croissance et…

Update : April 13, 2023

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L’indice de vétusté physique (cote d’état) attribué à chaque établissement scolaire du CSS des Laurentides, CSS de la Rivière-du-Nord, CSS Sir-Wilfrid-Laurier.

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Liste des emplois reconnus et non reconnus par le MSP aux fins d'expériences d'emploi pertinente pour déterminer le classement et taux traitement des constables spéciaux

Appel de projets pour la conversion de garderies non subventionnées en garderies subventionnées 2023

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