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est offert de l’hébergement, incluant des services de restauration ou des services d’auto cuisine, des activités récréatives ou des services d’animation,…

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inondation. Dans ce cas, l’indemnité et la franchise sont d’abord imputées à des mesures, des frais, des dépenses, des dommages et des travaux non…

AU DÉVELOPPEMENT DES SECTEURS STRATÉGIQUES ET DES CRÉNEAUX D'EXCELLENCE 100 000 $ Voir Annexe, page 8 Ce programme a pour but de mobiliser et de concerter…

obtenant des débits sur le pont Pierre-Laporte correspondant aux comptages actuels. Le livrable 3.5 (Rapport de l’étude des besoins) tiendra compte des…

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/Favoriser-le-developpement-global-des-jeunes-enfants-au-quebec.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Favoriser-le-developpement-global-des…

cette loi, la Direction des politiques publiques, de la recherche et des statistiques transmet annuellement aux des corps de police le « Questionnaire sur…

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maintien et le développement des entreprises de l'économie sociale en accordant une aide financière pour soutenir la capitalisation des organismes à but…