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atteignant un total de 31 359 tonnes de GES10. Réseaux parapublics Centres de services scolaires et commissions scolaires Au Québec, environ 2 700 écoles et…

immobilier entre conjoints; entre parents et enfants biologiques; parents adoptifs et enfants adoptés; beaux-parents et beaux-enfants; grands-parents et…

18. 34 Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est…

18. 34 Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est…

l’organisme public tient compte de la politique établie en vertu de l’article 26.5 de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue…

peuvent vous être communiqués puisqu’ils ont été produits par d’autres organismes publics ou pour leur compte. À cet effet, suivant la disposition de…

peuvent vous être communiqués puisqu’ils ont été produits par d’autres organismes publics ou pour leur compte. À cet effet, suivant la disposition de…

prendre en compte l’ensemble des 16 principes de développement durable dans le cadre de ses différentes interventions. L’évaluation de la durabilité permet…

travailleurs de rue. 05 - ESTRIE VILLE DE VAL-DES-SOURCES, VOLETS 3 ET 4 : 62 000 $ Val-des-Sources compte un nombre important de jeunes laissés à eux-mêmes…

de comptes, au détriment de l’accompagnement direct des personnes. 3.1 Une pression administrative croissante Le calcul détaillé des heures d’intervention,…