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québécois, l’élément le plus universel est constitué́ par le fait français que nous nous devons de développer en profondeur. C’est par notre culture plus que…

obtenues notamment par le biais de mémoires fournis en marge de deux journées de consultation, par la recension d’écrits en provenance de la littérature…

es et de gestionnaires désignées par leur ministère respectif assurera le suivi de la mise en œuvre des mesures, veillera à la cohérence des approches…

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l’une de nos conférences? Ce recueil présente les activités disponibles par secteur. La plupart d’entre elles sont offertes en ligne ou en salle, tandis que…

l’état d’urgence sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le décret numéro 222-2020 du 20 mars 2020 et jusqu’au 7 avril 2020 par le décret numéro…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

n d’une déclaration sous serment est également exigée par la LSGEE dans les autres situations suivantes : y Pour dispenser une personne visée par…

représentée par la FIPEQ-CSQ • Annexe I-B : RSG représentée par la FSSS-CSN • Annexe I-C : RSG représentée par l’AEMFQ • Annexe I-D : RSG représentée par le…

être occupés par des travailleurs ou servir à entreposer des biens en quantité importante. Par conséquent, les bâtiments accessoires sont régis dans la…