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Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

pdf 456 Kb 23-382_Diffusion.pdf

financière de pour la Fondation La Clé afin de leur permettre de poursuivre leur soutien à la mission de la Fondation-persévérance scolaire et lutte au…

Update : March 14, 2024

Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

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financière de pour la Fondation La Clé afin de leur permettre de poursuivre leur soutien à la mission de la Fondation-persévérance scolaire et lutte au…

Update : March 14, 2024

Référentiel de compétences pour la profession enseignante

pdf 1.06 Mb referentiel_competences_professionnelles_profession_enseignante.pdf

handicap (article 10 de la Charte des droits de la personne et des droits de la jeunesse). DESCRIPTION (SUITE) 81 Partie 6 · Agir et se comporter de manière…

Update : March 20, 2024

Référentiel de compétences pour la profession enseignante

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handicap (article 10 de la Charte des droits de la personne et des droits de la jeunesse). DESCRIPTION (SUITE) 81 Partie 6 · Agir et se comporter de manière…

Update : March 20, 2024

Registre des communications de renseignements personnels – Rachats de service et demandes de rente

pdf 35 Kb RP_rachats_demandes_rentes_MEIE.pdf

(application de l'article 67.3, premier alinéa, de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : October 24, 2023

Registre des communications de renseignements personnels – Rachats de service et demandes de rente

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(application de l'article 67.3, premier alinéa, de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : October 24, 2023

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 7

pdf 8.38 Mb biodiversite_urbanisation_chap_7.pdf

s110 Le réseau de corr idors fauniques La MRC des Laurentides, la Ville de Mont-Tremblant et les municipalités de Lac-Supérieur et de La Conception ont…

Update : December 15, 2010

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 7

pdf 8.38 Mb biodiversite_urbanisation_chap_7.pdf

s110 Le réseau de corr idors fauniques La MRC des Laurentides, la Ville de Mont-Tremblant et les municipalités de Lac-Supérieur et de La Conception ont…

Update : December 15, 2010

Toutes les notes d’information, notes d’allocution, courriels, rapports ou autres documents préparés ou partagés avec le ministre de l’Éducation Bernard Drainville, y compris la mention de l’école Bedford entre le 18 octobre 2024 et le 23 oct

pdf 398 Kb 24-549_Diffusion.pdf

juridiques, et ce, en application des articles 31 et 37 de la Loi ainsi que de l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne (RLRQ, chapitre…

Update : December 19, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Verdissement, gestion durable des eaux pluviales et îlots de chaleur urbains

pdf 1.39 Mb FIC_orientation_5_verdissement_eaux_pluviales_ilots_chaleurs.pdf

augmentation de l’intensité, de la fréquence et de l’étendue sous l’effet des changements climatiques. La gestion durable des eaux pluviales préconise la…

Update : October 1, 2025

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Registre des communications de renseignements personnels – Rachats de service et demandes de rente

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La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 7

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 7

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