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Volume 2 - Renseignements financiers sur le fonds consolidé du revenu : fonds général et fonds spéciaux

pdf 10.24 Mb CPTFR_vol2-2023-2024.pdf

19 047 421 DESCRIPTIONS DES PROGRAMMES 439 Descriptions des programmes Affaires municipales et Habitation • Programme 1 – Soutien aux activités…

Update : October 2, 2024

Plan d'action numérique éducation et enseignement supérieur

pdf 2.19 Mb Plan-action-numerique-education-ens-sup-rapport-evaluation.pdf

compétence numérique dans les programmes (non prescriptif). En poursuite : sous contrôle 2 Enjeu : la complexité de l’intégration de la programmation…

Update : February 6, 2024

Plan d'action numérique éducation et enseignement supérieur

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compétence numérique dans les programmes (non prescriptif). En poursuite : sous contrôle 2 Enjeu : la complexité de l’intégration de la programmation…

Update : February 6, 2024

Guide d'accueil et de référence pour les élues et élus municipaux

pdf 1.98 Mb guide_accueil_elus_municipaux.pdf

on/programme-depenses-immobilisations…

Update : February 17, 2026

L’aménagement du territoire du Québec : fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

pdf 5.16 Mb amenagement-territoire.pdf

inscrits aux huit derniers plans québécois des infrastructures 2013-2023 2014-2024 2015-2025 2016-2026 2017-2027 2018-2028 2019-2029 2020-2030 Réseau routier…

Update : May 5, 2022

L’aménagement du territoire du Québec : Fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

pdf 5.16 Mb amenagement-territoire.pdf

inscrits aux huit derniers plans québécois des infrastructures 2013-2023 2014-2024 2015-2025 2016-2026 2017-2027 2018-2028 2019-2029 2020-2030 Réseau routier…

Update : September 19, 2024

Reference Framework for Control Measures in Schools

pdf 1.65 Mb Cadre-reference_Mesures-controle-AN.pdf

d’application des mesures de contrôle: contention, isolement et substances chimiques (Québec, 2015), 3; Programme TC-TGC: pour mieux comprendre et intervenir…

Update : April 20, 2026

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

pdf 14.44 Mb plan-economie-verte-2030.pdf

les plus vulnérables et les plus exposés dans le cadre du Programme de coopération climatique internationale. Le 26 septembre 2019, ce programme a été…

Update : May 25, 2022

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

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les plus vulnérables et les plus exposés dans le cadre du Programme de coopération climatique internationale. Le 26 septembre 2019, ce programme a été…

Update : May 25, 2022

Règles de reddition de comptes

pdf 1.70 Mb Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

cette exemption, le parent doit être prestataire du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale, du Programme objectif emploi, du Programme…

Update : September 24, 2024

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L’aménagement du territoire du Québec : fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

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Reference Framework for Control Measures in Schools

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

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