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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps-prives.pdf

16 LCL.0W LEA.00 LEA.3Q LJA.0T LJA.0U NNC.0J JYC.0J LCA.5G LCA.7W LCA.BH LCA.70 LCE.1P LCL.0Y LEA.27 LEA.99 LJA.11 LJA.12 NNC.0K LCA.AU LCA.CN LCA.7C LCE.1R…

Update : July 21, 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps-prives.pdf

16 LCL.0W LEA.00 LEA.3Q LJA.0T LJA.0U NNC.0J JYC.0J LCA.5G LCA.7W LCA.BH LCA.70 LCE.1P LCL.0Y LEA.27 LEA.99 LJA.11 LJA.12 NNC.0K LCA.AU LCA.CN LCA.7C LCE.1R…

Update : July 21, 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 2.53 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2023.pdf

16 LCL.0W LEA.00 LEA.3Q LJA.0T LJA.0U NNC.0J JYC.0J LCA.5G LCA.7W LCA.BH LCA.70 LCE.1P LCL.0Y LEA.27 LEA.99 LJA.11 LJA.12 NNC.0K LCA.AU LCA.CN LCA.7C LCE.1R…

Update : May 25, 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.87 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-mars2024.pdf

16 LCL.0W LEA.00 LEA.3Q LJA.0T LJA.0U NNC.0J JYC.0J LCA.5G LCA.7W LCA.BH LCA.70 LCE.1P LCL.0Y LEA.27 LEA.99 LJA.11 LJA.12 NNC.0K LCA.AU LCA.CN LCA.7C LCE.1R…

Update : March 27, 2024

Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale

pdf 711 Kb Tableau-rescension-formations-violence-CF-20240311-1.pdf

Passée- le 28 ma s 2022 ma s-22 Non/ DPCP Ou Ou DPCP Mme Mélan e P meau Mme Mélan e P meau Mme Ca ol ne S moneau Vé on que Nault B0655 Les p élèvements su…

Update : April 3, 2024

Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale

pdf 711 Kb Tableau-rescension-formations-violence-CF-20240311-1.pdf

Passée- le 28 ma s 2022 ma s-22 Non/ DPCP Ou Ou DPCP Mme Mélan e P meau Mme Mélan e P meau Mme Ca ol ne S moneau Vé on que Nault B0655 Les p élèvements su…

Update : April 3, 2024

2023-048 - Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Update : July 12, 2023

2023-048 – Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Update : July 12, 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 20-03-075-CA

pdf 61 Kb Decision_20-03-075-CA.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l’accès à l’information, Original signé Diane Barry p. j. Articles de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 29, 2023

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

pdf 541 Kb 23-554_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 3 Originale signée Établissement Titre du projet…

Update : February 12, 2024

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Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale

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2023-048 - Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

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