Search results

de l’ensemble de la LSA se situerait en droite ligne de ce qui paraissait être l’intention du législateur au moment de la création du régime de la LSA. En…

dans le contexte de plateformes en ligne et/ou collaboratives. Si plusieurs municipalités traitent ces demandes bien en deçà du délai maximal, ce dernier…

dans le contexte de plateformes en ligne et/ou collaboratives. Si plusieurs municipalités traitent ces demandes bien en deçà du délai maximal, ce dernier…

messages simples en anglais. 4SA1 Communiquer en anglais avec une certaine aisance. 4SA2 Communiquer avec aisance en anglais sur des thèmes sociaux,…

lequel aucune autorisation préalable n’était requise en vertu de la Loi pour en permettre le dépôt; 2° l’installation d’équipements servant, en tout ou en…

augmentée de 314 500 $ en 2021-2022, de 505 200 $ en 2022-2023, de 654 916 $ en 2023-2024, de 459 916 $ en 2024-2025, de 303 000 $ en 2025-2026 et en…

des tracés à l’étude est présentée à la Figure 1, en noir l’axe G12, en rouge les axes des levés de sismique réfraction, en vert la limite de la zone et en…

des tracés à l’étude est présentée à la Figure 1, en noir l’axe G12, en rouge les axes des levés de sismique réfraction, en vert la limite de la zone et en…

devra être modifié en conséquence. Les EEP doivent établir le montant du cautionnement en fonction de leurs prévisions budgétaires pour l’année scolaire…

de dollars en droits miniers versés en 20182 o 218 millions de dollars en droits miniers versés en 2017 o 106 millions de dollars en droits miniers versés en…