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Référentiel de compétences pour la profession enseignante

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organismes gouvernementaux ; les organisations de soins de santé et de services sociaux et les services de garde ; les associations de bénévoles ; les…

Update : March 20, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2020

pdf 2.39 Mb RA-engagement-mai-2020.pdf

Ministère de l'Économie et de l'Innovation I Contrat de gré à gré Services professionnels 2019-09-18 1300016 Réaliser une « analyse 360 » de la…

Update : March 23, 2021

Schéma décisionnel d’approvisionnement en eau en cas de pénurie ou de contamination de l’eau potable – Organismes municipaux

pdf 184 Kb schema_decisionnel_appro_eau.pdf

location de citerne servant de réservoir, branchement au système de connexion ou à une borne-fontaine – Avis d’ébullition et de non- consommation de l’eau)…

Update : March 4, 2020

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location de citerne servant de réservoir, branchement au système de connexion ou à une borne-fontaine – Avis d’ébullition et de non- consommation de l’eau)…

Update : March 4, 2020

Applying to immigrate to Québec as an entrepreneur – Stream 3: Business takeover

/en/immigration/permanent/immigrate-business/entrepreneurs/takeover/applying

to the following address: Direction du regroupement familial et de l’enregistrement Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration 207-1200, boulevard Saint-Laurent Montréal…

Update : December 30, 2025

Analyse d'impact réglementaire – Projet de règlement modifiant le Règlement sur les critères de fixation de loyer – Mars 2025

pdf 409 Kb ANA_impact_reglementaire_criteres_loyer.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : April 16, 2025

Plan de classification ministériel

pdf 559 Kb PL_plandeclassificationministeriel_MAPAQ.pdf

IMMOBILIÈRES 1510 ACQUISITION DE BIENS ET DE SERVICES 1511 Approvisionnement de biens et demandes d’exécutions 1512 Appels d’offres, soumissions et contrats…

Update : April 13, 2021

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère des Finances

pdf 4.37 Mb MINFR_RAG2018-2019.pdf

traité : — 6 demandes de certification de sociétés; — 47 demandes d’attestation annuelle de sociétés déjà certifiées; — 278 demandes de certification pour de…

Update : October 1, 2019

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère des Finances

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Update : October 1, 2019

2403019-472 - Document

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Conseil québécois de la coopération et de la mutualité Corporation Secondaire en spectacle Cree Nation Youth Council (Conseil jeunesse de la Nation crie)…

Update : April 8, 2024

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