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Tout document préparé par le ministère de l’Enseignement supérieur lors du processus de reddition de compte des données relatives à la gestion de l’Entente pour favoriser l’intégration et la francisation des personnes immigrantes auprès du M

pdf 611 Kb 25-253_Diffusion.pdf

incomplètes. Elle sera complétée avec les données officielles qu’ils transmettront au MES à l’hiver 2026. Ainsi, les données 2024-2025 ne sont donc pas…

Update : September 26, 2025

RFA1920_JOH_av

pdf 445 Kb RFA1920-john-abbott.pdf

Actualisation de programmes et nouveaux programmes-équipements 14 15 70-075 Actualisation de programmes et nouveaux programmes 15 16 70-077 Actualisation de …

Update : November 23, 2021

RFA1920_JOH_av

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Actualisation de programmes et nouveaux programmes-équipements 14 15 70-075 Actualisation de programmes et nouveaux programmes 15 16 70-077 Actualisation de …

Update : November 23, 2021

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

violence et d’intimidation en milieu scolaire • Bonifier le Programme de prévention de la délinquance par le sport, les arts et la culture 2023-2026 •…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

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violence et d’intimidation en milieu scolaire • Bonifier le Programme de prévention de la délinquance par le sport, les arts et la culture 2023-2026 •…

Update : May 6, 2024

RFA1920_FOY_av

pdf 435 Kb RFA1920-ste-foy.pdf

Actualisation de programmes et nouveaux programmes-équipements 2 717 505 121 170 2 596 335 14 15 70-075 Actualisation de programmes et nouveaux programmes 15…

Update : November 23, 2021

RFA1920_FOY_av

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Actualisation de programmes et nouveaux programmes-équipements 2 717 505 121 170 2 596 335 14 15 70-075 Actualisation de programmes et nouveaux programmes 15…

Update : November 23, 2021

Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

pdf 3.98 Mb BRO_pmo_pnaat.pdf

collaboreront avec les porteurs de différents programmes gouvernementaux d’aide financière afin de proposer des critères à intégrer aux cadres normatifs des …

Update : November 3, 2023

Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

pdf 3.98 Mb BRO_pmo_pnaat.pdf

collaboreront avec les porteurs de différents programmes gouvernementaux d’aide financière afin de proposer des critères à intégrer aux cadres normatifs des …

Update : November 3, 2023

Le nombre d’élèves par école, pour l’année académique 2024-2025 pour toutes les écoles primaires et secondaires publiques du Québec et un document Excel contenant les adresses et codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques du Q

pdf 1.33 Mb 24-836_Diffusion.pdf

l'Aubier 841137 Public Centre de services scolaire des Affluents 841000 104 541 0 645 École de programme intégré secondaire 841299 Public Centre de…

Update : April 14, 2025

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Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

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