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Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

pdf 541 Kb 23-554_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 3 Originale signée Établissement Titre du projet…

Update : February 12, 2024

Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à ca

pdf 6.53 Mb 24-576_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 4 Originale signée…

Update : January 17, 2025

Décision - Demande d'accès à l'information 20-03-075-CA

pdf 61 Kb Decision_20-03-075-CA.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l’accès à l’information, Original signé Diane Barry p. j. Articles de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 29, 2023

Bilan de la mise en oeuvre et des résultats du Plan d'accès à la réussite en enseignement supérieur (PARES).

pdf 374 Kb 25-440_Diffusion.pdf

salutations distinguées. La responsable substitut de l’accès aux documents, Isabelle Taschereau IT/JC/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du…

Update : November 6, 2025

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

ice aux affaires corporatives et Secrétaire générale 1301, boulevard Portland Sherbrooke (Québec) J1J 1S2 Tél. : 819 564-3600 corporateaffairs@crcmail.net…

Update : September 13, 2024

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

ice aux affaires corporatives et Secrétaire générale 1301, boulevard Portland Sherbrooke (Québec) J1J 1S2 Tél. : 819 564-3600 corporateaffairs@crcmail.net…

Update : September 13, 2024

Dépenses liées aux funérailles nationales et autres cérémonies d’hommage nationales de 1967 à 2025

pdf 1.55 Mb DA-Depenses-funerailles-nationales-1967-2025-MRIF-20251218-006.pdf

Beauregard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 3 Coûts réels 04072 Funérailles nationales de…

Update : January 19, 2026

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 1er mars 2024…

Update : March 1, 2024

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 1er mars 2024…

Update : March 1, 2024

RFA 2023-2024 - Lanaudière

pdf 466 Kb RFA2324_LAN.pdf

Réfection salle du CA R1-CÉGEP RÉGIONAL DE LANAUDIÈRE, R1-Rénovation phase I - R1 268 582 49 272 317 854 38 39 22107 Réaménagement SS R1-CÉGEP RÉGIONAL DE…

Update : February 24, 2025

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Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à ca

Décision - Demande d'accès à l'information 20-03-075-CA

Bilan de la mise en oeuvre et des résultats du Plan d'accès à la réussite en enseignement supérieur (PARES).

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

Dépenses liées aux funérailles nationales et autres cérémonies d’hommage nationales de 1967 à 2025

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

RFA 2023-2024 - Lanaudière

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