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Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019

pdf 875 Kb Calendrier-conservation-2019-MRIF-20230307-002.pdf

externes de messagerie. Types de documents Bordereaux de messagerie, listes d'expédition, listes d'adresses, horaires de levée et de livraison du…

Update : March 30, 2023

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6.34 Mb 24-713_Diffusion.pdf

d’autres certifications ont été diffusées en réponse à la demande d’accès 24-543 et disponibles à l’adresse suivante :…

Update : February 21, 2025

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

pdf 1.55 Mb 23-452_Diffusion.pdf

PRIMAIRE 18 181 $ DOCUMENT C ----------- 15110 MESURES DE SENSIBILISATION À L'ENTREPRENEURIAT ET AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES 85 350 $ =========== 15111…

Update : December 28, 2023

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

pdf 1.55 Mb 23-452_Diffusion.pdf

PRIMAIRE 18 181 $ DOCUMENT C ----------- 15110 MESURES DE SENSIBILISATION À L'ENTREPRENEURIAT ET AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES 85 350 $ =========== 15111…

Update : December 28, 2023

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

TITULAIRE 54 194 $ DOCUMENT C ----------- 15110 MESURES DE SENSIBILISATION À L'ENTREPRENEURIAT ET AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES 121 650 $ ===========…

Update : February 3, 2025

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mb 25-105_Diffusion-1.pdf

1er cycle du primaire (Mesure 15104) 15110 Mesure de sensibilisation à l'entrepreneuriat et aux changements climatiques Esprit d'entreprendre - volet 1…

Update : June 23, 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9.39 Mb 25-693_Diffusion.pdf

et du primaire 8 17 848 $ 18 565 $ 15110 Mesure de sensibilisation à l'entrepreneuriat et aux changements climatiques OPT - Esprit d'entreprendre…

Update : January 5, 2026

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

pdf 1.60 Mb 24-543_Diffusion.pdf

PRIMAIRE 18 693 $ DOCUMENT C ----------- 15110 MESURES DE SENSIBILISATION À L'ENTREPRENEURIAT ET AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES 92 675 $ =========== 15111…

Update : December 18, 2024

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

pdf 5.94 Mb Note-technique-Passage-vehicules-lourds-2022-09-07.pdf

orientations municipales ou régionales en matière de planification urbaine et d’utilisation du sol s’adressant aux secteurs situés à proximité des stations ;…

Update : October 3, 2024

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

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orientations municipales ou régionales en matière de planification urbaine et d’utilisation du sol s’adressant aux secteurs situés à proximité des stations ;…

Update : October 3, 2024

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Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

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