Search results

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

pdf 683 Kb 23-490_Diffusion.pdf

reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

Update : February 15, 2024

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

pdf 683 Kb 23-490_Diffusion.pdf

reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

Update : February 15, 2024

Documents concernant les acquisitions responsables effectuées par le ministère de la Sécurité publique depuis 2019

pdf 2.62 Mb 2023-11602.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : September 19, 2023

Documents concernant les acquisitions responsables effectuées par le ministère de la Sécurité publique depuis 2019

pdf 2.62 Mb 2023-11602.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : September 19, 2023

Procès-verbal de la rencontre tenue le 6 septembre 2024 (9 h - 17 h) dans les locaux de l’Institut de tourisme et d’hôtellerie du Québec, à Montréal

pdf 714 Kb proces-verbal-20240906.pdf

préliminaire des enjeux identifiés par les membres. 2 6. Échange des membres avec le ministre Benoit Charette 7. Bilan des travaux et échéancier futur - Une…

Update : October 24, 2024

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

aide de dernier recours, assurance-emploi, prestation de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail ou…

Update : November 12, 2025

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

Projet de loi n° 16, Loi visant principalement l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise, le remplacement de la dénomination de l…

Update : September 12, 2024

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

Projet de loi n° 16, Loi visant principalement l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise, le remplacement de la dénomination de l…

Update : September 12, 2024

Guide concernant la fonction d’enregistrement

pdf 1.64 Mb one-pager-enregistrement.pdf

) ; • de créer un climat de travail de surveillance et de méfiance ; • de porter atteinte à l’image ou à la réputation de l’administration publique ; •…

Update : May 10, 2022

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

pdf 501 Kb 22-352_Diffusion.pdf

(CSS de la Beauce-Etchemin) 1 000,00 $ Fabrique de la paroisse de Notre-Dame-des- Amériques, La 500,00 $ Fabrique de la paroisse de Saint-Georges-de-…

Update : December 6, 2022

Search results

Filters

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

Documents concernant les acquisitions responsables effectuées par le ministère de la Sécurité publique depuis 2019

Documents concernant les acquisitions responsables effectuées par le ministère de la Sécurité publique depuis 2019

Procès-verbal de la rencontre tenue le 6 septembre 2024 (9 h - 17 h) dans les locaux de l’Institut de tourisme et d’hôtellerie du Québec, à Montréal

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

Guide concernant la fonction d’enregistrement

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca