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Synthèse - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

pdf 91 Kb synthese_pfippc_2023.pdf

préventives auprès de jeunes de 12 à 25 ans à risque de délinquance ou de victimisation par l’approche du travail de rue ou de milieu. Il est à noter que les…

Update : January 13, 2023

Synthèse - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

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préventives auprès de jeunes de 12 à 25 ans à risque de délinquance ou de victimisation par l’approche du travail de rue ou de milieu. Il est à noter que les…

Update : January 13, 2023

Directive sur les services d'interprètes et le paiement des frais - BSM-2026-005865

pdf 610 Kb DAI_no_BSM-2026-005865.pdf

chaque nouveau candidat afin de lui expliquer les conditions de travail de l’interprète judiciaire et de l’informer des modalités de classement et des tarifs…

Update : April 10, 2026

Règles de l'occupation 2022-2023 - Centre de la petite enfance et garderie subventionnées - Faits saillants

pdf 153 Kb FS-RO-CPE-GS-2023-2024.pdf

d’avance par le prestataire de services de garde. 1 Le texte des règles de l’occupation fait foi. Norme Le prestataire de services de garde peut déclarer un…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation 2022-2023 - Centre de la petite enfance et garderie subventionnées - Faits saillants

pdf 153 Kb FS-RO-CPE-GS-2023-2024.pdf

d’avance par le prestataire de services de garde. 1 Le texte des règles de l’occupation fait foi. Norme Le prestataire de services de garde peut déclarer un…

Update : September 24, 2024

Québec Parental Insurance Plan (QPIP) Benefits for a Surrogacy Project

/en/family-and-support-for-individuals/pregnancy-parenthood/financial-support-pregnant-women-families/quebec-parental-insurance-plan/surrogacy

déterminé en fonction de vos revenus pour une période précise. Show more Choix du régime et types de prestations S’informer sur les différents types de prestations disponibles. Le nombre de semaines…

Update : February 26, 2026

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

par la Direction de la sécurité (DS), la « Philosophie et énoncé de principes en matière de sécurité » de la Direction générale des Services correctionnels…

Update : May 30, 2023

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

par la Direction de la sécurité (DS), la « Philosophie et énoncé de principes en matière de sécurité » de la Direction générale des Services correctionnels…

Update : May 30, 2023

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

Herrera Objet: RE: Reddition de comptes. Pièces jointes: Formulaire RDC Plan et CERP 22-23_CREP-28_version de travail.doc; Formulaire RDC Plan et CERP…

Update : March 28, 2024

Biography of Denis Simard

/en/gouvernement/ministeres-organismes/relations-internationales/quebec-government-offices-abroad/representative-quebec-unesco/biography

several positions as chief of staff, including with the Ministère de la Santé et des Services sociaux, the Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale, and with the Minister of the…

Update : November 3, 2025

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Directive sur les services d'interprètes et le paiement des frais - BSM-2026-005865

Règles de l'occupation 2022-2023 - Centre de la petite enfance et garderie subventionnées - Faits saillants

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Québec Parental Insurance Plan (QPIP) Benefits for a Surrogacy Project

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

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Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

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