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t à un événement, même si cet événement est piloté par un tiers (ex. : services spéciaux de sécurité ou d’entretien à l’occasion d’un événement à caractère…

l’organisme municipal exerce un contrôle direct et les émissions générées par les activités dont il est responsable et qui sont assurées par une autre…

courues des années antérieures (compte 306) - - - - - 2 Provision pour avantages sociaux futurs (compte 307) - --- --- --- --- 3 Autres redressements des…

mission Descriptif 2017-2018 Page 3 sur 11 3. ORGANISMES ADMISSIBLES Pour être admissible à un soutien financier, un organisme doit : − Contribuer, par…

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sommes encaissées dans le compte en fidéicommis sont composées de la contribution additionnelle exigible d'un parent dont l'enfant bénéficie de services…

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contexte archéologique identifiable. Sépulture Lieu où un corps ou des cendres sont déposés, qu’il s’agisse d’une fosse, d’un tombeau, d’un caveau, d’un…

RECOMMANDATION La DGFo de l’Estrie est favorable à la demande d’un volume supplémentaire de Domtar inc. pour un total de 1500 m3, ce qui représente un…

nature des activités de sensibilisation réalisées DRH et DC 31 mars 2025 8. Désigner, par un visuel, un texte ou un logo, les événements accessibles du…