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2023-055 – Documents concernant l'adoption du Règlement L-2001-2603 modifiant le règlement de zonage L-2000 par la Ville de Laval

pdf 2.79 Mb DAI_2023-055_reglement_zonage_laval.pdf

1982, c. 30, a. 31. 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de…

Update : July 12, 2023

Liste des futures écoles prévues pour les prochaines années, 2025 à 2028 - La date d'ouverture (estimation) de la nouvelle école primaire pour la ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

pdf 337 Kb 25-123_Diffusion.pdf

d’accès 24-652 que vous pouvez consulter à l’adresse suivante : Demande d’accès 24-652 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education…

Update : July 10, 2025

Fiche-plein-air.pdf

pdf 6.28 Mb Fiche-plein-air.pdf

et internationale, et par les nouvelles générations. POUR PLUS D’INFORMATION : www.ouranos.ca www.quebec.ca/gouv/ministere/tourisme/…

Update : January 27, 2023

Prévenir et intervenir en matière d’attitudes et de pratiques inappropriées – Tableau synthèse

pdf 300 Kb synthese-prevention-interevntion-attitudes-pratiques-inappropriees.pdf

nécessaires • S’assurer que la démarche d’analyse est consignée et que tous les documents recueillis et produits dans le cadre de celle-ci sont conservés. •…

Update : December 9, 2025

Info-Qualité, volume 3, numéro 2, automne 2019

pdf 2.00 Mb bulletin-info-qualite-automne-2019.pdf

ppement-global-des-jeunes-enfants-au-quebec.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Favoriser-le-developpement-global-des-jeunes-enfants-au-q…

Update : June 19, 2024

Guide à l’intention du demandeur de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 682 Kb guide_demandeur-places-GNS.pdf

/plan-action-grand-chantier.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-action-reseau-services-garde/statistiques https://www.quebec.…

Update : July 4, 2024

Info-Qualité, volume 3, numéro 2, automne 2019

pdf 2.00 Mb bulletin-info-qualite-automne-2019.pdf

ppement-global-des-jeunes-enfants-au-quebec.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Favoriser-le-developpement-global-des-jeunes-enfants-au-q…

Update : June 19, 2024

Bilan 2024-2025 de l'action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1.96 Mb bilan-action-climatique-quebec.pdf

matique-quebec.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/bilan-2023-2024-action-climatique-que…

Update : December 19, 2025

Documents sur le Bureau du Québec à Tel-Aviv entre le 1er juin 2023 et le 27 février 2024

pdf 1.66 Mb Documents-BQTA-juin2023-fev2024-MRIF-20240301-002.pdf

internet au lien suivant : • Documents en lien avec la création d'un bureau du Québec à Tel-Aviv (quebec.ca) En réponse au point 7, veuillez trouver,…

Update : April 8, 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2.30 Mb FO_demande_PSO_volet4a.pdf

3: sousTotalAnnee4: sousTotalAnnee5: sousTotalTotal: nomAutre: btnAjouterMinisteresQuebec: btnRetirerMinisteresQuebec: btnAjouterMinisteresCanada:…

Update : September 24, 2024

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Info-Qualité, volume 3, numéro 2, automne 2019

Guide à l’intention du demandeur de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

Info-Qualité, volume 3, numéro 2, automne 2019

Bilan 2024-2025 de l'action climatique du gouvernement du Québec

Documents sur le Bureau du Québec à Tel-Aviv entre le 1er juin 2023 et le 27 février 2024

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