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Règles de reddition de comptes 2021-2022

pdf 1.66 Mb regles-reddition-comptes-2021-2022.pdf

cette exemption, le parent doit être prestataire du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale, du Programme objectif emploi, du Programme…
Update : September 24, 2024
Règles de reddition de comptes 2021-2022

pdf 1.66 Mb regles-reddition-comptes-2021-2022.pdf

cette exemption, le parent doit être prestataire du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale, du Programme objectif emploi, du Programme…
Update : September 24, 2024
Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

FINANCIÈRE AU PROGRAMME ATE ACCRUE - COHORTE 2022-2023 -------------------------------------- MONTANT PAR ETP --------------- PROGRAMME ALTERNANCE…
Update : February 3, 2025
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

présentée doit répondre aux objectifs du programme énoncés dans le Guide administratif du programme et s’inscrire dans les volets suivants : Volet 1 : Progra…
Update : November 29, 2021
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

présentée doit répondre aux objectifs du programme énoncés dans le Guide administratif du programme et s’inscrire dans les volets suivants : Volet 1 : Progra…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

présentée doit répondre aux objectifs du programme énoncés dans le Guide administratif du programme et s’inscrire dans les volets suivants : Volet 1 : Progra…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

présentée doit répondre aux objectifs du programme énoncés dans le Guide administratif du programme et s’inscrire dans les volets suivants : Volet 1 : Progra…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

présentée doit répondre aux objectifs du programme énoncés dans le Guide administratif du programme et s’inscrire dans les volets suivants : Volet 1 : Progra…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

présentée doit répondre aux objectifs du programme énoncés dans le Guide administratif du programme et s’inscrire dans les volets suivants : Volet 1 : Progra…
Update : November 29, 2021
Dépenses fiscales - Édition 2023

pdf 3.34 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2023.pdf

dernier recours, le Programme alternative jeunesse ou le Programme objectif emploi (2008 et 2018) Les prestataires de longue durée qui quittent le Programme…
Update : March 25, 2025