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Liste des entreprises ayant bénéficié d’une aide financière dans le cadre du quatrième appel de projets du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activité physique.

pdf 383 Kb 22-600_Diffusion.pdf

PRO-CAM SAGUENAY INC Montessori de la Colline 9245-8595 Québec inc Autobus Aston INC. 9231-9771 QUEBEC INC. Services Conseils PR2 Inc. Manoir St-Bruno Aures…

Update : May 15, 2023

Liste des entreprises ayant bénéficié d’une aide financière dans le cadre du quatrième appel de projets du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activité physique.

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PRO-CAM SAGUENAY INC Montessori de la Colline 9245-8595 Québec inc Autobus Aston INC. 9231-9771 QUEBEC INC. Services Conseils PR2 Inc. Manoir St-Bruno Aures…

Update : May 15, 2023

Formulaire 3 – Description du projet de coopérative

pdf 1.68 Mb FO3_description_projet.pdf

: utilisateurs, travailleurs et membres de soutien. Cependant, les utilisateurs des biens et des services de la coopérative ou les travailleurs doivent…

Update : December 3, 2025

Introduction aux clauses pénales

pdf 288 Kb FIC_introduction_clauses_penales.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/plainte_gestion_contractuelle/gestion_contractuelle/FIC_savoir_plus_claus…

Update : March 30, 2026

23-454_Diffusion.pdf

pdf 13.04 Mb 23-454_Diffusion.pdf

maladie Total classe d'emploi 4284 Éducatrice en service de garde 4285 Technicienne en service de garde 4286 Préposé aux élèves handicapés 4288 Éduc. en…

Update : January 8, 2024

23-454_Diffusion.pdf

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maladie Total classe d'emploi 4284 Éducatrice en service de garde 4285 Technicienne en service de garde 4286 Préposé aux élèves handicapés 4288 Éduc. en…

Update : January 8, 2024

Simulateur GS 2025-2026

xlsx 66 Kb Simulateur-subvention-GS.xlsx

Total – Services direct après ajustements - 0 $ non oui Services auxiliaires oui Services auxiliaires - Volet A 9.44 $ - 0 $ oui Services auxiliaires - Volet…

Update : March 24, 2026

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 7

pdf 6.13 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-7.pdf

par un autre moyen de livraison. 6. Si un transporteur vend des services de transport aérien ou enregistre des bagages sur les services dun autre…

Update : February 22, 2024

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 7

pdf 6.13 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-7.pdf

par un autre moyen de livraison. 6. Si un transporteur vend des services de transport aérien ou enregistre des bagages sur les services dun autre…

Update : February 22, 2024

Décision de la demande 2025-2026.387

pdf 148 Kb 2025-2026-387-Decision.pdf

à l’information 930, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1S 2L3 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Qu…

Update : March 11, 2026

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Formulaire 3 – Description du projet de coopérative

Introduction aux clauses pénales

23-454_Diffusion.pdf

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Simulateur GS 2025-2026

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 7

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Décision de la demande 2025-2026.387

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