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Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

Herrera Objet: RE: Reddition de comptes. Pièces jointes: Formulaire RDC Plan et CERP 22-23_CREP-28_version de travail.doc; Formulaire RDC Plan et CERP…

Update : March 28, 2024

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

pdf 414 Kb 24-9_Diffusion.pdf

révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos…

Update : April 26, 2024

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

pdf 414 Kb 24-9_Diffusion.pdf

révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos…

Update : April 26, 2024

PE04-561F0-Production-Scenique.pdf

pdf 1.04 Mb PE04-561F0-Production-Scenique.pdf

d’appareils de captation, de transformation et de diffusion sonore, d’accessoires de son, de câbles, de matériel de bruitage, etc. • À l’aide de pupitres de…

Update : October 21, 2022

PE04-561F0-Production-Scenique.pdf

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d’appareils de captation, de transformation et de diffusion sonore, d’accessoires de son, de câbles, de matériel de bruitage, etc. • À l’aide de pupitres de…

Update : October 21, 2022

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

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Herrera Objet: RE: Reddition de comptes. Pièces jointes: Formulaire RDC Plan et CERP 22-23_CREP-28_version de travail.doc; Formulaire RDC Plan et CERP…

Update : March 28, 2024

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

par la Direction de la sécurité (DS), la « Philosophie et énoncé de principes en matière de sécurité » de la Direction générale des Services correctionnels…

Update : May 30, 2023

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

par la Direction de la sécurité (DS), la « Philosophie et énoncé de principes en matière de sécurité » de la Direction générale des Services correctionnels…

Update : May 30, 2023

Effectifs du ministère de la Justice par catégorie d'emplois en 2025 et échelles de traitement en vigueur - BSM-2025-005283

pdf 228 Kb DAI_no_BSM-2025-005283.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : July 29, 2025

Cost of ambulance transportation

/en/health/health-system-and-services/pre-hospital-emergency-services/cost-ambulance-transportation

Social Assistance Program or the Social Solidarity Program: cost covered by the Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale, subject to the attending physician’s approval A…

Update : November 13, 2024

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Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

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Effectifs du ministère de la Justice par catégorie d'emplois en 2025 et échelles de traitement en vigueur - BSM-2025-005283

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