Search results

conditions d’engagement d’artistes professionnels permet d’éviter d’inutiles négociations pour la prestation d’amateurs, qui pratique un art à des fins de…

51 % du volume des ventes. À noter que l’eau plate constitue 41 % du panier de boissons non alcoolisées. Quant aux volumes de ventes d’alcool, les parts du…

entreprises ultérieurement afin d’obtenir un crédit auprès du fournisseur ou du ministère du Revenu du Québec. 6.6 Perte ou vol de la Carte Affaires Lors de…

entreprises ultérieurement afin d’obtenir un crédit auprès du fournisseur ou du ministère du Revenu du Québec. 6.6 Perte ou vol de la Carte Affaires Lors de…

G$ (-25,3 %) * Il s’agit d’une estimation de la valeur des ventes de produits alimentaires seulement. ** Il s’agit d’une estimation qui comprend les ventes…

en musique et du spectacle (PAPEMS; ancien Volet 3) Dans un souci d’adaptation aux nouvelles réalités du milieu culturel, la SODEC a élargi en 2023 le Volet…

le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures jeunesse 2025-2026. Versement d’une aide financière pour le projet intitulé Réinventer l’espace…

agricoles Agriculture Fabrication de boissons et de produits du tabac Fabrication d'aliments Fabrication d'aliments, de boissons et de produits du…

candidat indépendant autorisé, au cours d’une élection est établi en fonction du nombre de personnes inscrites sur la liste électorale, et non du nombre d’ha…

Association du hockey mineur de Mercier Héritage Saint-Bernard inc. Ballet classique du Haut-Richelieu inc. Fédération Kyokushin Québec Association de…