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08-MusicCanada-MemoirePLDecouvrabilite.pdf
pdf 255 Kb 08-MusicCanada-MemoirePLDecouvrabilite.pdf
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Documents sur le Bureau du Québec à Tel-Aviv entre le 1er juin 2023 et le 27 février 2024
pdf 1.66 Mb Documents-BQTA-juin2023-fev2024-MRIF-20240301-002.pdf
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Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Renforcement de la gouvernance – Guide du demandeur
pdf 760 Kb GUI_demandeur_renforcement_gouvernance.pdf
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Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2025
pdf 444 Kb RSGE-Guide-plainte-visite.pdf
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Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques
pdf 2.34 Mb FO_demande_PSO_volet4a.pdf
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Danse (506.A0)
pdf 1.55 Mb 506-A0-danse.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 563 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf
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Infraction contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2020
pdf 1.27 Mb stats_violence_conjugale_2020.pdf
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Infraction contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2020
pdf 1.27 Mb stats_violence_conjugale_2020.pdf
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Guide du programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Appel de projets – Année 2024
pdf 463 Kb GUI_PRIMA_2024.pdf
