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Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives

pdf 215 Kb AIR_loi_conservation_faune_MFFP.pdf

l’extérieur de la province; de baliser les exigences pour la délivrance des permis de pourvoirie et de garde d'animaux en captivité. 10 Afin de bien…

Update : March 31, 2021

Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives

pdf 215 Kb AIR_loi_conservation_faune_MFFP.pdf

l’extérieur de la province; de baliser les exigences pour la délivrance des permis de pourvoirie et de garde d'animaux en captivité. 10 Afin de bien…

Update : March 31, 2021

Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

pdf 23 Mb 24-292_Diffusion.pdf

(05) Public Centre de services scolaire de la Région-de- Sherbrooke (752000) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 438 429 413 423 348 2 051 2 051 2016-2017 École de la…

Update : September 10, 2024

Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

pdf 23 Mb 24-292_Diffusion.pdf

(05) Public Centre de services scolaire de la Région-de- Sherbrooke (752000) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 438 429 413 423 348 2 051 2 051 2016-2017 École de la…

Update : September 10, 2024

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Estrie

pdf 561 Kb PLA_estrie.pdf

Proportion de la population de 25 à 64 ans détenant un diplôme de scolarité Augmentation de la proportion de la population de 25 à 64 ans détenant un diplôme…

Update : February 10, 2026

Nombre de départs à la retraite des enseignants permanents prévus d’ici 2033 et ayant eu lieu depuis 2013 dans l’ensemble du réseau de l’éducation

pdf 547 Kb 22-580_Diffusion.pdf

pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet.…

Update : May 26, 2023

Nombre de départs à la retraite des enseignants permanents prévus d’ici 2033 et ayant eu lieu depuis 2013 dans l’ensemble du réseau de l’éducation

pdf 547 Kb 22-580_Diffusion.pdf

pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet.…

Update : May 26, 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de décembre 2025

pdf 1.15 Mb LIS_engagements_decembre_2025.pdf

Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation I Contrat à exécution…

Update : January 13, 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0.91 Mb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

ajustée de la façon suivante : - Inclure à la liste, la construction de chemins d’accès pour tous les types de projets et les travaux visant la mise en place…

Update : March 11, 2026

2501002-352 - Document

pdf 88 Kb 2501002-352-document.pdf

Objet de l'annonce : Objet de l'annonce : Soutien à la mission et au plan d'action de l'organisme Soutien à la mission et au plan…

Update : January 13, 2025

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Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Estrie

Nombre de départs à la retraite des enseignants permanents prévus d’ici 2033 et ayant eu lieu depuis 2013 dans l’ensemble du réseau de l’éducation

Nombre de départs à la retraite des enseignants permanents prévus d’ici 2033 et ayant eu lieu depuis 2013 dans l’ensemble du réseau de l’éducation

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de décembre 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

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